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2 483 résultats pour « Mathieu Michno »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

5fdeb4ee5688a88728dcff02

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

ET MATHIEU X...

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65a82985228119c903226a58

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

FRANCE [Adresse 16] [Localité 10] représentées par Maître Marie-noëlle LAZARI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0478 Société SCCV AR MOCQUET [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Matthieu

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6482c43d203255d0f8d8dcc9

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Française Profession : Sans emploi, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Carole DUPONT BEGNARD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A. [4] [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

678805a3c21c0e53e7906706

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DOMOFRANCE - [Adresse 1] Représentée par Me Laurent DEMAR loco Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de Bordeaux DEFENDERESSE : Madame [V] [P] [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65619d8ff64b618318aec822

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Belgique sous le numéro BE0437697256, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6711fa937603bf88a188448f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

DELPHIA IMMOBILIER, demeurant [Adresse 1], non comparante représentée par Me Luc ALEMANY de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Mathieu MICHELON, avocat au

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007909721

Admin. suprême

26 juillet 1996

26 juillet 1996

Michel Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe2bd3db21cbdd8e87e

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Paul Mathieu Y... né le 27 Janvier 1965 à BASTIA (20200) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90438

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Mme Mathieu Gerty Z...était déboutée de ses demandes et l'association était condamnée aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66980700b60c111a421b268f

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

09685 - N° de Minute : AFFAIRE : [M] [T] C/ Mutuelle GRAS SAVOYE, SERENIS ASSURANCES, CPAM de la GIRONDE Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL CAZALS RUDEBECK la SELARL MATHIEU

Source officielle
CA

15e Chambre A

6163151fe03efc4516bd2e20

Appel

9 mars 2012

9 mars 2012

La Société LYONNAISE DE BANQUE, après s'être prévalue de la déchéance du terme a fait délivrer le 12 janvier 2011 à la SCI SAINT MICHEL un commandement de payer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e295

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Michel X... ... 69009 LYON M. Emmanuel X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1a6

Appel

6 février 2012

6 février 2012

Michel Y...

Source officielle
CA

1re chambre civile

62ce637c9a20ce9fcf126897

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 23 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 19/00387 APPELANTE [C] [I] divorcée [K] Représentée par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67ef6b0466129746fdd69d5f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ORANGE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700102b8daa57c7f667b06

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

- N° Portalis DBX6-W-B7I-Z56W MI : 24/00001470 6 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à la SELARL AVOCAGIR la SELARL GARDACH ET ASSOCIES la SELARL [Localité 7] RAFFY - MICHEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914e0

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

APPELANT Monsieur Jean-Michel X... ... ... 97139 LES ABYMES Comparant en personne, assisté de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89047

Appel

22 mars 2006

22 mars 2006

Mathieu MAURI, Président de Chambre, et par M. Dominique SANTONJA, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65449d7fc71a6a83181c8ef2

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 INTIMEES L'ASSOCIATION THEATRE MUSICAL DE [Localité 3], identifiée au répertoire SIREN sous le n°316 696 160, prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c3

Appel

22 février 2011

22 février 2011

2011 L'affaire a été mise en délibéré au 22 Février 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU, président, qui a fait lecture de

Source officielle

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