Marcel, - Y...

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 12 septembre 1997, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 100 000 francs d'amende, a ordonné

Marcel Y..., décédé, 2 / Mme Monique Y..., épouse Z..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de- Seine), agissant en sa qualité d'héritière de M.

Sur le pourvoi formé par l'association La Résidence Rhône-Alpes, dont le siège social est à Tullins (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 3 novembre 1992 par le tribunal d'instance de Saint-Marcellin

le pourvoi formé par Mme Marie-Josephe Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Villeurbanne, en matière électorale, au profit de Mme Marcelle

Marcel A..., demeurant ..., 2°/ M. Jean-Michel A..., demeurant ..., 3°/ M.

Attendu que tout jugement ou arrêt de condamnation doit constater l'existence de tous les éléments constitutifs de l'infraction retenue ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Mario C... et Marcello

Attendu que tout jugement ou arrêt de condamnation doit constater l'existence de tous les éléments constitutifs de l'infraction retenue ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Mario C... et Marcello

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'assises des HAUTES-PYRENEES, en date du 19 novembre 2003, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du même

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN- PROVENCE, 5 ème chambre, en date du 18 janvier 2001, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 1an avec sursis

: Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE METZ, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, du 23 juillet 1997, qui a relaxé Marcel

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 16 novembre 1995, qui, pour fraude fiscale et omission de passation d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 1 an

Marcel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Marcel E..., demeurant 4, lotissement Planetts et Gravas, La Bégude à Bras-d'Asse (Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1995 par le tribunal d'instance de Digne, au profit

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 7 février 1996, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 30 000 francs d'amende et a prononcé une mesure de

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 décembre 1993), qu'invoquant le bénéfice d'une servitude de passage grevant, au profit de son lot à usage privatif de "jardinet", une voie privée dite "Marcela

Jean-Marcel, partie civile, contre l'arrêt n° 293 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 octobre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle X..., née A..., demeurant à Paris (17e), ..., en cassation