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17 377 résultats pour « Mapang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ADLC

ADLC:24-DCC-157

droit de la concurrence

17 juillet 2024

17 juillet 2024

relative à la création d’une entreprise commune par les sociétés Mapaga et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier

Page 9 sur 869

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Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Créations

DIBOUNGA MAPANGOU BERTHAULT, Georgina

SIREN 510422355Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

24/07/2026

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Radiations

MAPANGOU KOUMBA, Louis-Sylvain

SIREN 918003302Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

16/01/2026

Voir →

Radiations

MAPANGO, Gloire Sainte

SIREN 877671578Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

30/01/2025

Voir →

Créations

ANDRESIA MEGNENG, Megneng Mapangou, Andresia Diamandine

SIREN 810643031Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

15/02/2024

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Radiations

YISSINA BEAUTY EXOTICKER - KAPIHAIR YSSINI EXOTIQUES, DIBOUNGA - MAPANGOU, Georgina, BERTHAULT

SIREN 510422355Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

16/04/2023

Voir →

CA

Avis

CADA:20164122

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Marange-Silvange à sa demande

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3c8

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

l'enfant regardait la télévision après avoir bu du Vouvray-, où ils ont été commis, les gestes reprochés puissent avoir correspondu à une nécessité de ce type ; qu'en outre, si l'on peut admettre des "massages

Source officielle
CC

soc

6137239ccd5801467740c01e

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

X... était motivé par son inaptitude au management de son équipe, tout en constatant que cette incapacité professionnelle n'avait pas encore de répercussion négative pour la société, mais "était de nature

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201438

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Il ajoute qu'il a acquis une grande compétence au cours de sa carrière professionnelle, en qualité, tout d'abord, de manager d'audit chez C...

Source officielle
CC

soc

6137223acd580146773fb422

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

X... était chargé d'animer ne démontraient pas qu'il n'avait pas su établir son autorité sur ses subordonnés, et qu'il avait failli à sa mission de "manager" ce qui ne permettait pas de le maintenir à

Source officielle
CC

soc

61372424cd58014677412cce

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

X..., engagé le 29 mars 1999 par la société Madrange en qualité de responsable des flux et des systèmes d'information, a été licencié pour faute lourde le 26 octobre 1999 ; Attendu qu'il est fait grief

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b20

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

son travail et qu'il était supposé faire la sieste et l'enfant regarder la télévision ; d'après l'adolescente, les faits ont commencé peu après son douzième anniversaire, soit février 2001, par des massages

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-106

droit de la concurrence

6 juin 2023

6 juin 2023

La Banque Postale Asset Management - La Financière de l'Échiquier

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2013-12

droit financier

6 mai 2013

6 mai 2013

Société VIVERIS MANAGEMENT SAS — 200 000 €

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2014-06

droit financier

14 mai 2014

14 mai 2014

Société Turgot Asset Management — 80 000 €

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2022-08

droit financier

11 juillet 2022

11 juillet 2022

La société 123 INVESTMENT MANAGERS — 200 000 €

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2016-04

droit financier

29 mars 2016

29 mars 2016

Société Ycap Asset Management — 200 000 €

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2011-12

droit financier

3 août 2011

3 août 2011

Société OFI ASSET MANAGEMENT — 300 000 €

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00990

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 9 octobre 2019), Mme [K] a été engagée, à compter du 1er mars 2017, en qualité de manager commercial par la société publique locale Mobilité et stationnement du pays

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02071

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi incident ; CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il condamne la société Emerson Process Management à payer à M.

Source officielle
CC

comm

613724cacd5801467741861f

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à l'occasion d'une émission de télé-achat, la société Métropole télévision M6 a présenté un appareil de massage

Source officielle
CC

soc

613721f4cd580146773f9038

Cassation

24 juin 1993

24 juin 1993

faisait valoir que les mouvements habituels de la vie quotidienne lui étaient devenus pratiquement impossibles dès lors qu'une douleur intolérable ne le quittait plus jour et nuit, sans que ni massages

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a8f

Cassation

9 décembre 1999

9 décembre 1999

d'autre part, que selon les dispositions du chapitre III du titre XIV et de l'article 2 du chapitre V du titre XV de la nomenclature générale des actes professionnels, les cotations comprennent les massages

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01360

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

La société Klepierre Management a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Source officielle