à la pioche muni de ses lunettes ; II affirme que M.

Article 3 : Le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BORDEAUX versera une somme de 11 400 euros à Mme Lucette A et une somme de 9 600 euros à Mme Frédérika A.

Joseph B..., 2 / de Mme Lucette A..., épouse Promeneur, demeurant ensemble, La Baie du Moule, 97160 Le Moule, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Benamer A... pour pouvoir entrer en relation avec cet agent ; que Mohamed X... a rencontré l'agent au Novotel de Bagnolet ; qu'il était accompagné d'un individu de type nord africain portant des lunettes

Ce jugement a été notifié à Mme Ginette X..., fille de Mme Lucette B...ép. X..., et à Mme Patricia A..., petite-fille de Mme Lucette B...ép. X..., le 2 novembre 2012.

C/ Madame Lucette X... née Y...

; lunettes 3d ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes », Vu l'avis d'avoir à signifier l'acte de recours à M.

(jugement, p. 10) ; 1°) ALORS QUE c'est à celui qui invoque la dispense de rapport d'en apporter la preuve ; qu'en rejetant la demande de Mme Lucette X... tendant à voir condamner M.

permis de déterminer les circonstances précises de l'accident, Sylvaine X... s'étant alors absentée de la salle de séjour où elle se trouvait avec les deux enfants pour aller chercher une paire de lunettes

aux professionnels fait apparaître que certaines recommandations de la fiche technique n'ont pas été reprises sur le bidon, à savoir : "produit nocif et irritant - Ne pas ingérer... le port de lunettes

CONSIGNATIONS prise en la personne de son Directeur Général Rue du Vergne 33059 BORDEAUX Représentant : Me SARDA substituant Me Alain BAUDET (avocat au barreau de CARCASSONNE) INTIMEE : Madame Lucette

PLUSIEURS TERMES DE LOYERS, FIT SIGNIFIER A SA LOCATAIRE UN COMMANDEMENT VISANT LA CLAUSE RESOLUTOIRE DU BAIL ET DENONCA LEDIT COMMANDEMENT AUX CREANCIERS INSCRITS SUR LE FONDS ; QUE LA SOCIETE LUBET-BOMPY

de gendarmerie selon laquelle les lunettes de l'intéressée avaient été retrouvées dans un étui placé dans le vide-poche de sa voiture, les juges d'appel auraient inversé la charge de la preuve et violé

    Le 2 décembre 1998, le requérant se vit remettre les lunettes qui lui appartenaient par l'enquêteur.

Article 2 : La demande présentée par Mlle Lucette Y... devant le tribunal administratif de Grenoble est rejetée.

Par déclaration du 10 septembre 2013, la Société Caribéene de Lunetterie interjetait appel de cette décision.

Or la société LUNETTES GRASSET ET ASSOCIES n'a pu rapporter la preuve de l'accomplissement de cette formalité.

GROSFILLEY LUNETTES et la SARL OPTIMETAL fabriquent des lunettes à [Localité 8], la première à montures en plastique et la seconde à montures en métal ; Elles travaillent dans les mêmes locaux et sont