Lucien, - Y...

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 24 octobre 1994 qui, pour infractions à la police de la chasse, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement et à une amende de

Lucien Bourdiol conseiller, présidant l'audience par empêchement du président titulaire ", il se déduit de ces mentions que la désignation de l'intéressé, quel qu'en soit le mode, a été régulière ; D'où

construction la société He Mas, venant aux droits de la société Bigorre construction d'exploitation, qui a sous-traité par des marchés séparés les lots "revêtement de sols souples" et "peinture" à la société Lucien

Lucien X..., 2°/ à Mme Marie-Rose X..., épouse Y..., domiciliés [...] , 3°/ au commissaire du gouvernement DGFP (direction départementale des finances publiques) de la Lozère, dont le siège est [...

Jean, Lucien Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juin

Josserand, - et les observations de Me Lanne, substituant Me Luijen, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Sur le moyen unique de cassation pris de la d violation des articles 425, 4°, et 431 de la loi du 24 juillet 1966, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Lucien

procéder à la vérification des installations électriques, il est établi que son intervention a permis la mise sous tension électrique de la grue ; qu'ainsi auraitil dû refuser d'intervenir puisque luimême

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, du 7 octobre 1993, qui, pour exécution de travaux de construction en méconnaissance des prescriptions du plan d'occupation

Lucien X..., Mme Marie-Rose X... épouse Y..., M. André X... et M. Pierre X...

Lucien X..., domicilié [...], 2°/ à M. Gilles Y..., domicilié [...], pris en qualité de notaire associé de la société B...

infirmatif attaqué a déclaré Jean X... coupable d'abandon de famille, en répression, l'a condamné à une peine de 2 mois d'emprisonnement avec sursis et sur l'action civile, l'a condamné à verser à Lucienne

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Eugène X... a épousé en 1929, sous l'ancienne communauté légale de meubles et acquêts, Lucienne

Jean-Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 24 juin 1999, qui, pour complicité de détention dans des lieux publics ou privés, en vue de leur mise à disposition

Lucienne, contre l'arrêt n° 317/94 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY du 17 mai 1994 qui, dans l'information suivie contre elle pour séquestration de personne et coups ou violences

de bois détenus par André D... n'était pas conforme aux usages professionnels, plus précis et visiblement plus exacts ; mais qu'il n'est pas pour autant rapporté la preuve que c'est sciemment que Lucien

Versailles, 16 février 2023), la Société touristique et thermale d'[Localité 6], la Société immobilière et d'exploitation de l'hôtel du Lac et la société Pavlac (les sociétés), appartenant au groupe Lucien