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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794b6a9ba5988459c43070
8 juin 1984
8 juin 1984
public a pris la parole le dernier ; d'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Léonard
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007878386
28 février 1996
28 février 1996
Jacques LALIE, Jean E..., Ohwane Z..., Léonard B..., Emile C... et Georges X... ne sont pas fondés à demander l'annulation de l'élection de MM.
Source officielleciv1
607943609ba5988459c42214
10 mai 1977
10 mai 1977
ETAIT EN DROIT, AU REGARD DE LA LOI DE L'ETAT DE NEW YORK, DE FAIRE A SON EPOUSE UNE DONATION A CAUSE DE MORT OU MEME SEULEMENT UNE DONATION ; MAIS ATTENDU, D'UNE PART, QUE LEONARD B.
Source officiellecr
613726a1cd58014677427333
16 janvier 2007
16 janvier 2007
obligatoires ; qu'en l'espèce, le paquet de L&M visé à la prévention est intégré dans un habillage cartonné dont le visuel représente une femme de couleur vêtue d'un bustier à plumes et d'un pantalon léopard
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303507_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
l'État le versement de la somme de 1 000 euros à Me Leonhardt.
Source officielle1ère Chambre
64a7af8e3bcaf505db6963d5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
APPELANTS ET : Madame [G] [B] épouse [O] née le 12 Octobre 1956 à [Localité 6] (Suisse), de nationalité française, technicien, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Virginie LEONARD
Source officielle1ère chambre
DTA_2101761_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
La procédure a été communiquée au lycée Léonard Limosin à Limoges, qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404146_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00912
25 septembre 2012
25 septembre 2012
X... est médecin au sein de la clinique Saint-Léonard et actionnaire de la société Clinique Saint-Léonard (la société) ; que M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2300944_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
La requête a été communiquée au Pôle de santé Léonard de Vinci qui n'a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10043
6 février 2019
6 février 2019
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Institut Léonard
Source officielleChambre Sociale
66c8260a5372bffe82563001
22 août 2024
22 août 2024
2] dont le conseil est Me Virginie LEONARD, avocat au barreau de HAUTE-SAONE Monsieur [N] [Z], demeurant [Adresse 6] dont le conseil est Me Virginie LEONARD, avocat au barreau de HAUTE-SAONE
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9004c
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Léonard Y...; Entendus Me A. LAGACHE substituant Me Michael HADDAD, avocat au barreau de Paris représentant M.
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c5843f
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 11 avril 1991), qu'un compte intitulé au nom de la Clinique Saint-Léonard avait été ouvert au Crédit agricole par
Source officiellesoc
6079b0e99ba5988459c50ba0
9 octobre 1985
9 octobre 1985
SUR LES TROIS MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 423-13, L. 423-15, L. 425-1 ET R. 423-3 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE LA SOCIETE CLINIQUE SAINT LEONARD A DEMANDE AU TRIBUNAL D'INSTANCE
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008001961
30 décembre 1998
30 décembre 1998
Daniel-Léonard X... est déclaré inéligible en qualité de conseiller régional pour une durée d'un an à compter de la date de la présente décision.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2300639_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête de la SCI Léonard de Vinci est rejetée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310271
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Léonard Albert LL...
Source officiellesoc
613720c0cd580146773ee160
18 juillet 1988
18 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme "LA LEONARDE", dont le siège est boîte postale n° 3 à Plabennec (Finistère), agissant en
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2307142_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
ORDONNE : Article 1er : I lest donné acte du désistement de la requête n° 2307142 de l'association Leonard de Vinci.
Source officiellePage 9 sur 131