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13 387 résultats pour « Lambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007797569

Admin. suprême

7 mars 1990

7 mars 1990

Robert X... et de Me Vuitton, avocat de la société LAMBERT-INDUSTRIES, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 9 sur 670

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CC

civ1

613721c3cd580146773f6ffd

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

président-directeur général, domicilié audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit de : 1°/ La société anonyme Plâtres Lambert

Source officielle
CC

civ3

60794cd29ba5988459c47264

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

industries, aux droits de laquelle vient la société Plâtres Lambert production (Plâtres Lambert) ; qu'alléguant des décollements de ce revêtement, les maîtres de l'ouvrage ont sollicité la réparation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0605JUD004604314

Admin. suprême

5 juin 2015

5 juin 2015

  Pierre Lambert et   M me Viviane Lambert, M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007912361

Admin. suprême

20 novembre 1996

20 novembre 1996

CLINIQUE MEDICO-CHIRURGICALE LAMBERT dont le siège est ... à La Garenne-Colombes (92250) prise en la personne de son représentant légal ; la S.A.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007888483

Admin. suprême

6 octobre 1995

6 octobre 1995

exercice ; la COMMUNE DE CLAYE-SOUILLY demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 30 août 1993 par lequel le tribunal administratif de Versailles a annulé, à la demande des sociétés Plâtres Lambert

Source officielle
CA

4e chambre

6316e77e6464464f130f5ecc

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

VIAL LAMBERT Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Mai 2020 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 01 N° Section : 00 N° RG : 2019F1324 Expéditions exécutoires Expéditions

Source officielle
CC

comm

6137213bcd580146773f2178

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Lambert Céramiques, société anonyme, dont le siège est ... (8ème),

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cf3

Appel

22 juin 2006

22 juin 2006

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 JUIN 2006 2006/ 517Rôle No 05/06685 SCI SAINT-LAMBERT C/Jean-Jacques X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

603311eed6893b83ec468924

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

COPROPRIÉTÉ, exerçant sous l'enseigne 'MILLON SAINT-LAMBERT COPROPRIÉTÉ' et sous le nom commercial 'CABINET MILLON SAINT-LAMBERT', SARL inscrite au RCS de PARIS, SIRET n° 479 560 955 00011, prise en la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6163667c530fe82387bcdb2c

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

Il a débouté les parties de toute autre demande et condamné la SCP CHATENET et JOIN LAMBERT aux dépens. La SCP d'avocats CHATENET et JOIN LAMBERT a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c62b

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Appel APPELANTES : Société HELVETIA 2, rue Sainte Marie 92400 COURBEVOIE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Xavier RODAMEL, avocat au barreau de LYON SAS LAMBERT

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008044874

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

LAMBERT-RIVIERE, dont le siège se trouve ... ; la S.A.

Source officielle
CA

1re chambre civile

62ce637e9a20ce9fcf126899

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Il n'y a pas lieu cependant d'allouer à l'EURL LAMBERT des dommages-intérêts concernant des frais d'exécution qui relèvent des dépens de première instance.

Source officielle
CC

civ1

61372334cd58014677406c41

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Lambert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0d9cc25a97f0381f4e43

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/09319 Me [T] & [U] - Mandataire liquidateur de SOCIETE LAMBERRET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES C/ [P] AGS CGEA D'[Localité 4] APPEL D'UNE DÉCISION

Source officielle
CC

civ1

60794cc29ba5988459c46b78

Cassation

17 juin 1997

17 juin 1997

X... a fait construire une maison sur les murs de laquelle a été appliqué un enduit appelé " Lutèce Projext ", fabriqué par la société Lambert industrie, aux droits de laquelle se trouve la société Plâtres

Source officielle
CC

civ1

613722f9cd58014677403e80

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Platres Lambert production, venant aux droits de la société

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2003:394

CJUE

3 juillet 2003

3 juillet 2003

#Europäischer Bürgerbeauftragter gegen Frank Lamberts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882b8

Appel

8 mars 2006

8 mars 2006

C/ La CLINIQUE LAMBERT, S.A., Décision déférée à la cour : jugement rendu le 2 avril 1997 par le TGI.

Source officielle