Il ajoute enfin que la rupture du labrum n'est pas prise en considération alors qu'elle n'est pas constitutive de la maladie professionnelle, qu'il n'est pas fait mention de sa réparation dans le compte

BNP PARIBAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Nicolas BAUCH-LABESSE de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bruno de LABROUSSE, avocat à la cour d'appel de Bordeaux, demeurant à Bordeaux (Gironde) ...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2023, la SAS MJ LABRUNE exploitant un commerce de détail d'optique sous l'enseigne " MJ OPTIC " sis 53, rue du Faubourg-Bonnefoy

Nicolas Labrune, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 13 décembre 2022. Le président : Signé : M. Jean-Philippe Mochon Le rapporteur : Signé : M.

.., demeurant à Bas du Fort (Guadeloupe) Le Gosier, en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre civile), au profit de la société civile immobilière Labrousse

Pas de lésion de la coiffe des rotateurs. » ; que le 19 mai 2022 un nouvel arthroscanner de contrôle qui a conclu à une « chondropathie glénoïdienne postérieure focale proche du labrum de 3 x 4 mm.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Larousse, venant aux droits de la société Nouvelle de diffusion directe

à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 janvier 1999), que la société Couach Ascoa Cannes a vendu un yacht à la société Labrette

de la SCP LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 7078 du 30/ 01/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges)

effectuée le 25 janvier 2023 sur arrêt N°331 RG n°21/620 de la Chambre civile de la Cour d'Appel de Limoges en date du 12 octobre 2022 Le greffier : grosse délivrée Me ROUQUIE, Me LABROUSSE

1] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 22/01001 - N° Portalis DBVC-V-B7G-G7AO Madame [I] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud LABRUSSE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Fonds d'assurance formation de l'imprimerie de labeur (FAFIL), association régie

UPTEVIA Société anciennement désignée CACEIS CORPORATE TRUST, représentée par Me Nicolas BAUCH-LABESSE de la SELEURL CHASSELAUBE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0022 - Intimées : S.A.

Nicolas Labrune, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 17 novembre 2022. La présidente : Signé : Mme Fabienne Lambolez Le rapporteur : Signé : M.

Nicolas Labrune, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 17 novembre 2022. La présidente : Signé : Mme Fabienne Lambolez Le rapporteur : Signé : M.

/00462 COUR D'APPEL DE CAEN Chambre sociale section 2 ARRET DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [U] [C] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Arnaud LABRUSSE

représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Jean-Michel X... de nationalité Française né le 23 Mars 1950 à BOURG DE TIZI (69), demeurant ...