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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886f3
31 mai 2006
31 mai 2006
Par déclaration du 6 juillet 2004, Monsieur Johan X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e4
20 décembre 2007
20 décembre 2007
LE PENIL représentée par Me Jean-Dominique LOVICHI, avocat au barreau de PARIS, toque : B 616 substitué par Me Mathilde DE CASTRO, avocat au barreau de PARIS, toque : E378 INTIMES Monsieur Johann
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ee1
29 mars 2007
29 mars 2007
Johan, en ses explications, Maître B..., en sa plaidoirie, Madame l'avocat général, en ses réquisitions, Maître H..., en sa plaidoirie, X...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2205471_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Par un acte, enregistré le 6 juillet 2022, la société ALLIANZ GLOBAL INVESTORS GMBH POUR ALLIANZGI-FONDS JOHAN déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0902DEC000079313
2 septembre 2014
2 septembre 2014
width:1.87pt; display:inline-block } .s47BA2785 { width:188.77pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 793/13 Ion John
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5bb43
25 janvier 1977
25 janvier 1977
SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE LE HAMEAU DE L'ANTIQUITE, A LAQUELLE HOHANNES AVAIT, EN SEPTEMBRE 1970, CONSENTI UN PRET DE 50.000 FRANCS, A DONNE EN LOCATION, A LA MEME DATE, A JOHANNES
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69abb954cdc6046d47ccf0d9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[SL] [LQ] [Adresse 23] Représentant (s) : Me Johann LISSOWSKI LEXEM CONSEIL - ME Alexandra DENJEAN Demandeur (s) : Mme [JN] [DW] [Adresse 24] Représentant (s) : Me Johann LISSOWSKI LEXEM CONSEIL - ME
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100579
14 mai 2013
14 mai 2013
S..., décédé, représentant de celui-ci et de son aïeule Teuruhina PP... cousine 4è degré de John Ch.
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5bb3f
3 janvier 1977
3 janvier 1977
LA SOCIETE ELVA, ONT TIRE UN CHEQUE DE 2.340 FRANCS SUR LA CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA HAUTE-LOIRE A L'ORDRE DE LA VENDERESSE ; QUE CE CHEQUE A ETE ENDOSSE AU NOM DE CETTE SOCIETE PAR JOHAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898fe
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Alain Johan à un entretien préalable en vue de son licenciement, que Mr Y...
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bbaa
3 janvier 1977
3 janvier 1977
LA SOCIETE ELVA, ONT TIRE AU CHEQUE DE 2.340 FRANCS SUR LA CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA HAUTE-LOIRE A L'ORDRE DE LA VENDERESSE ; QUE CE CHEQUE A ETE ENDOSSE AU NOM DE CETTE SOCIETE PAR JOHAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f588
16 mars 2012
16 mars 2012
Johan Y...recevable en son action, a condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90053
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Johann Y... ; Entendus M. Johann Y..., Me Emmanuel LUDOT avocat au barreau de Reims assistant M. Johann Y..., Me C.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02199
16 décembre 2015
16 décembre 2015
Johan X... à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cab
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Johann X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9122d
4 mars 2014
4 mars 2014
Johann X... C/ Me Sandrine Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100684
1 juin 2017
1 juin 2017
Johnnie OO... L..., tous trois domiciliés [...], 16°/ à M. Alphonse QQ...
Source officiellecr
édure suiviec/Gérard X
ECLI:FR:CCASS:2006:CR07977
19 décembre 2006
19 décembre 2006
distillation, et n'est pas non plus illicite dès lors qu'il se rattache au mode d'élaboration ; que la troisième affiche représente une cave éclairée dans laquelle sont entreposés des fûts portant la mention John
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0913DEC002783005
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Guy Johanns, est un ressortissant luxembourgeois, né en 1962 et actuellement détenu au centre pénitentiaire à Schrassig (Luxembourg). A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86068
14 mars 2002
14 mars 2002
En mai 2001, pour des raisons professionnelles, Johanne X... s'est installée en Suisse, à Genève, avec l'enfant.
Source officiellePage 9 sur 563