Par ailleurs, ainsi que le souligne la société elle-même, Jean-Michel X... était autorisé à circuler sur l'ensemble du site, y compris dans la zone d'évolution de la chargeuse.

Patrick 5.309,54 € I... Jean-Paul 5.209,50 € I...

AFFAIRE Maître Jean-Patrick GUIBOUT, ès-quaIités, C/ X... Salih, CGEA DE RENNES. Jugement du Conseil de Prudiiommes de LAVAL en date du 28 Octobre 1999.

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.

Jean-Luc ATTAL 1959 Paris 4. Sophie BAJKOW 1967 Paris 5. Jean-Paul BENTO 1962 Paris 6. Elisabeth BOCHET 1962 Paris 7. Marie-France BONNIN 1967 Paris 8. Dominique CHAUSSOD 1961 Paris 9.

Patrick, - Y... Roland, - Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Partner jouet, Comptoir des jeunes, dont le siège est ..., en cassation

Il est également mis en cause dans un accident de la circulation, comme conducteur d'un véhicule Peugeot 405 au nom de I...Patrick.

Numéro d'inscription au répertoire général : 06/18042 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Juin 2006 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG no 04/08806 APPELANTS Monsieur Patrick

Jean-Luc N, demeurant ..., M. Jean-Paul J, demeurant ..., M. André C, demeurant ... et M. Patrick E, demeurant ... ; M.

Patrick P... , 14°/ M. Sébastien G..., tous quatre domiciliés [...] , 15°/ M. Noël Q... M... , 16°/ M. Daniel H..., 17°/ M. Jean I..., 18°/ M.

Patrick Jean-François et Mme E... Brigitte Joëlle ; - lot 1793, appartenant à M. F... Louis et Mme YY... T... ; - lots 1035 et 1123 appartenant à Mme G...

Jean-Pierre X... ... 59870 MARCHIENNES Représenté par : Me Patrick LEDIEU (avocat au barreau de CAMBRAI) INTIMEE : SOCIETE DE MONTAGES ELECTRIQUES (S.M.E.) 21 Chemin des Ruelles BP 65 59490

Grégory X... était le gérant de fait de la société GND et l'a condamné en cette qualité du chef de fraude fiscale et omission de passation d'écritures comptables ; "aux motifs que les auditions de Patrick

., Mme Patricia XP..., M.

Françoise, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10e chambre, en date du 7 mars 2005, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, contrebande, recel de faux documents administratifs

**************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Avril 2016, Monsieur Jean-Michel SOMMER, président, ayant été entendu en son rapport, devant la

Patrick Fils de René R... et de Josette S...