A..., ancien cadre commercial de l'entreprise en briques et tuiles GELIS, qu'il avait engagé en 1975 en qualité de technicien commercial position B, 1er échelon, catégorie 1 de la classification prévue

constructions", le Document technique unifié (DTU) n° 52 précise que certains revêtements "peuvent être exécutés à l'extérieur" sans aucune exclusive et prévoit d'ailleurs l'utilisation de pierres non gélives

Getti, conseiller à la cour d'appel de Paris, désigné par M.

décembre 1994), que la société Bejot plaisance (société BP), maître de l'ouvrage, après une étude préalable de "faisabilité" confiée à la société Groupement d'études et expertises internationales (société GEEI

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 novembre 2017), la société JB conseil SLMT (la société JB conseil) distribue auprès de ses clients un gel amincissant conditionné en tube.

de l'hiver 1986-1987 ; que la vente du château a été régularisée par acte authentique des 13 et 15 juillet 1987 entre les époux X... et la SCILB, cet acte reproduisant la clause concernant le gel de

[J] [H], fils de Mme [I] [K], a été blessé en utilisant un manège appartenant à la SAS Gelis Frères (la société Gelis), assurée par la société d'assurances mutuelles MMA IARD assurances mutuelles (l'assureur

sorte que la cour d'appel a violé ces dispositions ainsi que l'article 809 du nouveau Code de procédure civile, alors, d'autre part, qu'en contestant la désignation de l'expert-comptable, la société Gelis

immobilière (SCI) du Fort Maillebois, dont le siège social est ..., 62510 Arques, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1996 par la cour d'appel de Douai (2e Chambre), au profit de la société Au Gel

groupama Mutasudest, les troisième et quatrième moyens du pourvoi incident de la société Bati Chablais, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 12 septembre 1995), que la société Leman Gel

l'opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Nord Midi-Pyrénées, société coopérative à capital et personnel variables, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Chevrin Geli

(Aude), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 3 / de la société à responsabilité limitée Chevrin Geli, dont le siège social est Les Mélix Airoux à Labastide-d'Anjou

de l'hiver 2001/2002, des éclats et des boursouflures sont apparus sur toute la terrasse, dus selon l'expert, à la qualité du carrelage qui n'avait pas résisté au gel ; que M.

Mme Z..., une maison d'habitation ; qu'une expertise a révélé la présence, avant la vente, d'insectes xylophages infestant la charpente et que toutes les tuiles des pans ouest, sud et nord étaient gélives

[N] (les maîtres de l'ouvrage) ont confié à la société Geti une mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de deux logements.

à l'arnica Elusanes, et le gel à l'harpagophytum Elusanes de la société "Plantes et Médecines" portaient sur leur conditionnement des mentions relatives au mode d'utilisation et aux indications d'emploi

titulaire de la marque communautaire « Noa » déposée le 12 avril 2002 et enregistrée le 25 juillet 2003 sous le numéro 002 652 170 pour désigner notamment, en classe 3, des parfums, eaux de toilette, gels

prescrite leur action, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel a constaté que les carreaux Ceramiche Piemme étaient "conformes à la norme NF EN 202.1 définissant les normes de résistance au gel