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AU FOURNIL DE [Localité 5] représentée par le dirigeant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Laurent LALOUM de la SCP REFERENS, avocat au

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 08 NOVEMBRE 2012 N° 2012/495 Rôle N° 11/13435 SARL FOURNIL DU [Localité 4] C/ [B] [U] [D] [Z]

X... engagé le 2 avril 2003 par la société Le Fournil biterrois, a été victime d'un accident du travail le 21 juin 2005 ; qu'après avoir été déclaré inapte à son poste à l'issue de deux visites de reprise

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Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 août 2024, la société Au fournil de Bernon, représentée par Me Demailly, demande au tribunal : 1°) de prononcer le remboursement du crédit

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des Gourmandsdu surplus de ses demandes, - Débouter la Société Le Fournil des Gourmands en toutes ses demandes, fins et conclusions, - Condamner la Société Le Fournil des Gourmands à lui verser une

Délices Franciliens, Vu les dernières conclusions de la SAS Le Fournil et la S.A.R.L.

LE FOURNIL BLÉSOIS [...] [...]

Par déclaration du 10 mars 2021, la société Le Fournil des Pyrénées a interjeté appel de ce jugement dans des conditions de délai et de forme qui ne sont pas contestées.

LE FOURNIL D’EMMA [Adresse 2] [Localité 4] non constituée DÉBATS A l’audience du 27 Novembre 2023, tenue publiquement, présidée par Violette BATY, Vice-présidente, assistée de Pascale GARAVEL, Greffier

En réponse, la SNC Le Fournil des Saveurs affirme que : - MM.

- condamné la société « Le Fournil d'Amandine» aux dépens. ---------------------- La SARL FOURNIL D'AMANDINE a interjeté appel le 29 mai 2012. ----------------------------------------

BDT exerçant sous l'enseigne FOURNIL JENNER.