Seine-et-Marne 1re circonscription Cantons de : Melun Nord, Melun Sud, Perthes 2e circonscription Cantons de : La Chapelle-la-Reine, Château-Landon, Fontainebleau, Lorrez-le-Bocage-Préaux, Nemours 3e circonscription Cantons de : Le

Article Annexe

—

RÉGION AUVERGNE Zone d'emploi de Thiers (27 communes) Arconsat ; Aubusson-d'Auvergne ; Celles-sur-Durolle ; Chabreloche ; Courpière ; Dorat ; Escoutoux ; Estandeuil ; Fayet-le-Château ; La Monnerie-le-Montel ; Néronde-sur-Dore ; Orléat ; Palladuc ; Peschadoires

Article Annexe

—

; Dainville-Bertheléville ; Delouze-Rosières ; Demange-aux-Eaux ; Dompcevrin ; Dompierre-aux-Bois ; Epiez-sur-Meuse ; Erneville-aux-Bois ; Euville ; Frémeréville-sous-les-Côtes ; Fresnes-au-Mont ; Geville ; Gimécourt ; Girauvoisin ; Gondrecourt-le-Château

Article ANNEXE

—

06131 Sallagriffon. 06135 Sigale. 06137 Spéracèdes. 06138 Théoule-sur-Mer. 06139 Thiéry. 06140 Le Tignet. 06141 Toudon. 06142 Touët-de-l'Escarène. 06143 Touët-sur-Var. 06144 La Tour. 06145 Tourette-du-Château

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

Le cahier des charges et le plan de vérification sont soumis à homologation des ministres chargés de la consommation et de l'agriculture par arrêté conjoint. 4° Des mots tels que " clos ", " château ", " domaine ", " tour ", " mont ", " côte ", " cru

LEGIARTI000050672730

—

MOBILE/ORANGE Centre-bourg 564888 6773012 2021_LOT1_ZN_28_01_S1 1 2021_02_37-01 Centre-Val de Loire Indre-et-Loire 2021_LOT1_ZN_37_02 BOUSSAY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Place de la mairie 539084 6640036 2021_LOT1_ZN_37_02_S1 1 le château

Article 1

—

et de probation Ressort de compétences Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Ain Bourg-en-Bresse Néant Circonscription judiciaire de Bourg-en-Bresse Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aisne Laon Antenne de Château-Thierry

LEGIARTI000050672718

—

S1 1 Point 2 822108 6890617 Point 3 821753 6890315 2020_bis_55-1 Grand-Est Meuse GC_55_006 Varnéville BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 894743 6866759 2020_AM_55_01_S1 1 2020_bis_57-1 Grand-Est Moselle 2020_AM_57_01 Bréhain - Château

Article ANNEXE

—

En aval du barrage du château de Mesnière. Seine-Maritime. La Varenne. De son confluent avec la Béthune jusqu'au chemin vicinal entre la D154 et la D15, limite des communes de Saint-Hellier et Sévis (Orival). Seine-Maritime. La Scie.

Article Annexe 2

—

02013 Amifontaine ; 02014 Amigny-Rouy ; 02016 Andelain ; 02029 Attilly ; 02049 Barisis ; 02058 Beaurieux ; 02064 Belleu ; 02077 Berzy-le-Sec ; 02106 Bourg-et-Comin ; 02110 Braine ; 02160 Chaourse ; 02175 Chavigny ; 02199 Clastres ; 02217 Coucy-le-Château-Auffrique

LEGIARTI000034461330

—

Besançon 0700906E Collège Gérôme VESOUL Besançon 0900006T Collège Léonard-de-Vinci BELFORT Besançon 0900007U Collège Jules Ferry DELLE Besançon 0900009W Collège Val-de-Rosemont GIROMANY Besançon 0900011Y Collège Camille Claudel MONTREUX-CHÂTEAU

Article ANNEXE

—

Article ANNEXE

—

37037 Brèches. 37038 Bréhémont. 37041 Bueil-en-Touraine. 37047 Cerelles. 37050 Chambray-lès-Tours. 37054 Chanceaux-sur-Choisille. 37055 Channay-sur-Lathan. 37056 La Chapelle-aux-Naux. 37059 Charentilly. 37062 Château-la-Vallière

LEGIARTI000021949103

—

79191 Somme (80) Amiens (**) 80021 Tarn (81) Carmaux 81060 Castres 81065 Tarn-et-Garonne (82) Moissac 82112 Var (83) Draguignan 83050 Garde (La) 83062 Vaucluse (84) Isle-sur-la-Sorgue (L') 84054 Vendée (85) Château-d'Olonne

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- Château d'Oléron, BP 46, 17480 Oléron. - 76, rue Clémenceau, 17320 Marennes. - 1, rue Fondaudège, BP 905, 33061 BORDEAUX CEDEX. - 194, boulevard de la Plage, 33311 Arcachon. - quai de Lesseps, BP 131, 64102 Bayonne.

Article ANNEXE

—

Bellevue (1) Rezé Château Mahaudières Saint-Herblain Bellevue (1) Saint-Nazaire Méan, Penhoët ; Quartier Nord (Petit Caporal) ; Quartiers Ouest : Avalix, La Boulletterie, Tréballe, La Chesnaie Trignac Certé Loiret

Article (80 à 89)

—

N 147 LUSSAC-LES-CHATEAUX 86 D 148 Limite département 86/16 MAUPREVOIR Limite département 86/79 SAINT-SAVIOL 86 D 951 N 151 MIGNALOUX-BEAUVOIR Limite département 86/36 SAINT-GERMAIN 86

Article Annexe

—

Beaumont-Pied-de-Boeuf. 53029 Bierné. 53030 Le Bignon-du-Maine. 53034 Bonchamp-lès-Laval. 53036 Bouère. 53037 Bouessay. 53046 Le Buret. 53049 Châlons-du-Maine. 53054 Changé. 53056 La Chapelle-Anthenaise. 53062 Château-Gontier

LEGIARTI000043924738

—

territoires et de la mer de Seine-Maritime ; - fermeture de l'antenne de Châteaurenard de l'implantation territoriale d'Arles de la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône ; - fermeture de l'implantation territoriale de Château-Thierry

Article Annexe

—

: Bar-le-Duc : Tribunal de grande : : : instance de : : : Bar-le-Duc : : : : : Verdun : Tribunal de grande : : : instance de Verdun : : : : : Epinal : Tribunaux : : : d'instance : : : d'Epinal, Mirecourt : : : et Neuf-château

Page 9 · 280 résultats

← Précédent Suivant →