rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par jugement du 21 juillet 1998, le tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société Vital Net-Vital Flor

l'association ; que, sur l'exercice d'une activité en violation d'une interdiction judiciaire de gérer, prononcée le 4 janvier 1999 à la suite de la liquidation judiciaire de la société MG Créations Florales

les eaux de la mer dans la limite des eaux territoriales, une ou des substances dont l'action ou les réactions ont, même provisoirement, entraîné des effets nuisibles sur la santé ou des dommages à la flore

laissé s'écouler dans le Tozzo Bianco des nitrites et sels ammoniacaux dont l'action ou les réactions, d'une part, entraînent, même provisoirement, des effets nuisibles sur la santé ou des dommages à la flore

(H&M, ci-après la société), le 19 août 2002, en qualité de responsable de département (Floor manager), statut cadre B1 au sein de l'établissement du centre commercial Euralille.

Rôle 2026 002988 Jugement du 19 mai 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE [M] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Flore CHATELET Monsieur

accident, le 27 janvier 2007 et comme tel applicable au présent litige : « Toute personne qui produit ou détient des déchets dans des conditions de nature à produire des effets nocifs sur le sol, la flore

[Y], après avoir pourtant relevé que l'exposant allait être dépossédé d'environ 24,5 % de son jardin et que le cadre naturel - flore et faune - donnait tout son charme et toute sa valeur à la propriété

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Nîmes à sa demande de copie de l'étude « Faune, flore

[M] [B] né le 25 Avril 1983 à [Localité 1]) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 09 Avril 2026 à 15H15 par

Nicolas Z... agissant en qualité de liquidateur de la société Julie et Floriant, 4°/ à la société Groupe Mulliez Flory, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                  

résulte de ces dispositions que l'élément matériel de l'infraction n'est constitué que si le déversement incriminé a eu effectivement des effets nuisibles sur la santé ou bien a causé des dommages à la flore

est la suivante : Christian Y... 1,50 franc hors taxes par carte postale, SIRAS : 0,50 francs hors taxes. par carte postale ; que Christian Y... a déclaré qu'il était l'inventeur des cartes postales florales

CENTRAL et autres dont le siège est sis ..., représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Mme Edith Z..., demeurant ..., Mme U..., exploitant sous l'enseigne "A la Flore

formation doit rembourser à son cocontractant les sommes qui, du fait de cette inexécution, n'ont pas été effectivement dépensées ou engagées ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Marché floral

Y... dans son mémoire devant la chambre d'accusation (mémoire p. 19 in fine et p. 18), Patrick X... n'avait pas tenté puis réussit, à persuader Bernard Y... de l'existence d'un groupe de sociétés florissant

qu'ayant été incapable de faire prospérer l'exploitation du procédé alors qu'il était président-directeur général de la société Y..., le mis en examen soit maintenant apte à lui assurer un avenir florissant

retient que, eu égard aux montants extrêmement importants des sommes versées illégalement par cette société sur des comptes d'intermédiaires étrangers pour en assurer le blanchiment et à son caractère florissant