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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487cf
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00083 APPELANTE : Société [6] [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487d1
6 octobre 2025
6 octobre 2025
du 06 MAI 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00086 APPELANTE : Société [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487d3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00085 APPELANTE : Société [7] [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487d5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00084 APPELANTE : Société [6] [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle3e chambre sociale
68e4a067cfbd3050592a1346
6 octobre 2025
6 octobre 2025
06 MAI 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG19/00088 APPELANTE : Société [6] [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027684342
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Considérant que le jugement attaqué mentionne qu'ont été entendues au cours de l'audience qui s'est tenue devant le tribunal administratif le 24 mars 2011 : " les observations orales de Me Faucheur, avocat
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9e9bfd75b73b3e46853
14 janvier 2025
14 janvier 2025
expertise 1 CCC service régie 1 CCC au dossier Copies délivrées le Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame [R] CABROL Assesseur : Madame Charlotte BOURDAIS Greffier : Madame Marion FAUCHEUX
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9eabfd75b73b3e4686b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BOURDAIS 1 CE au Procureur de la République 1 CE à Me BOUAMRIRENE 1 CE à Me [Localité 13] 2 CCC service expertise 1 CCC service régie 1 CCC au dossier Copies délivrées le Greffier : Madame Marion FAUCHEUX
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9ebbfd75b73b3e46891
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de cette juridiction COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame Audrey CABROL Assesseur : Madame Charlotte BOURDAIS Greffier : Madame Marion FAUCHEUX
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9ecbfd75b73b3e46895
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BOURDAIS 1 CE au Procureur de la République 2 CE à Me DUPLANTIER 1 CE à Me [Localité 12] 2 CCC service expertise 1 CCC service régie 1 CCC au dossier Copies délivrées le Greffier : Madame Marion FAUCHEUX
Source officielleChambre 2 cabinet 3
6865a2b972b7e1b6bf1e2a42
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DE BARROS, avocat au barreau d’ORLEANS La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 24 Avril 2025, en chambre du conseil où siégeait Marie PANNETIER, Juge, assistée de Marion FAUCHEUX
Source officielleCh. 3 Cab. 4
6a18ae65cdc6046d474a03a4
22 mai 2026
22 mai 2026
PARAUX de la SELARL CABINET PARAUX, avocats au barreau de NANCY, vestiaire : 180 Monsieur [F] [X] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163724e1cf28a447224dfc5
4 novembre 2010
4 novembre 2010
encadrement - RG n° 04/07633 APPELANTE Madame [M] [C] [Adresse 1] [Localité 4] non comparante et représentée par Me Antoine GROU, avocat au barreau de PARIS, toque E.1083 INTIMEE SAS FAUCHON
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60350e6b8a12753b1049fd31
24 juin 2016
24 juin 2016
APPELANTE Madame [U] [O] née le [Date naissance 1] 1954 à ORLEANS (45000) [Adresse 1] non comparante, représentée par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B1024 INTIMEE SAS FAUCHON
Source officielle2ème CH - Section 1
67ef6af466129746fdd69c8d
3 avril 2025
3 avril 2025
société Egide de produire les justificatifs de vente intervenues concernant les biens suivants : Un tracteur Claas immatriculé [Immatriculation 7], Une remorque monocoque de marque Brimont, Une faucheuse
Source officielleChambre 4-8a
69837a32cdc6046d47e6e574
22 octobre 2024
22 octobre 2024
RG 23/01282 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVJT S.A.R.L. [3] C/ CPAM DE L'ARDÈCHE Copie exécutoire délivrée le : 22 octobre 2024 à : - Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303132_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
B A demande tribunal " de faire droit à ma requête à savoir que la mairie de Baigneaux n'a qu'une autorisation de fauchages complémentaires et non le droit d'un fauchage principal et de prononcer le respect
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b45
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Instance d'Orléans a notamment fixé le loyer renouvelé afférent aux locaux loués par la société MUTUELLES REGIONALES D'ASSURANCES à la société FRANCE LOISIRS, sis 19 rue de la République et 1 rue des Fauchets
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2428767_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Elle sollicite la présence à l'expertise de : - la société SEE Simeoni, (liquidée en 2022), - la SMABTP, assureur de la société SEE Simeoni, - l'architecte Augustin Faucheur, - la société Muz
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9e7bfd75b73b3e46818
14 janvier 2025
14 janvier 2025
expertise 1 CCC service régie 1 CCC au dossier Copies délivrées le Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame Audrey CABROL Assesseur : Madame Charlotte BOURDAIS Greffier : Madame Marion FAUCHEUX
Source officiellePage 9 sur 267