de croisière du 17 octobre 2020 faite par la société Costa Crociere SPA, "par le truchement du site internet (…) à bord du Costa Diadema, pour un départ au 2 novembre 2020 de [Localité 3] avec des escales

.) ; qu'il précisait qu'à chaque fois, son agresseur obstruait le haut de la fenêtre du cabinet qui donnait sur un escalier extérieur ; qu'il estimait que le médecin avait profité de son état dépressif

La surcharge des planchers de ces deux étages par les marchandises entreposées par la locataire a causé des désordres affectant la structure de l'immeuble et de l'escalier intérieur. 6.

gendarmerie, porte la date du 17 mai 2001 et concerne, non pas un abri de jardin mais, selon les éléments d'information de ladite enquête, un solarium circulaire de 18 m2 en pierres maçonnées et un escalier

pièce d'identité mais a refusé de décliner son identité ; que les policiers ont invité la personne contrôlée à les suivre pour vérifier son identité et à un moment donné, alors qu'ils empruntaient un escalier

depuis le sixième étage et du palier du septième étage de cet escalier, Mlle X... a fait aménager un appartement couvrant la totalité de la surface du septième étage avec une porte palière au sixième

Devant ce constat, la Direction a souhaité regrouper les activités liées à l'exploitation de l'escale de Marseille dans l'escale dans l'escale de CDG et ainsi accueillir la totalité des agents d'opérations

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 2 mai 2018), rendu sur renvoi après cassation ( Soc., 12 mai 2015, n° 14-10.509 ), que Mme B..., agent d'escale commercial à temps partiel

X..., les flammes s'étant ensuite rapidement propagées dans la cage d'escalier avant de gagner les étages supérieurs ; que M.

H... avait modifié ses marches d'escalier sans l'en avertir de sorte qu'elle avait dû modifier son protocole opérationnel en accord avec M.

escaliers de parties communes à tous les copropriétaires ; que l'article 2 de ce même règlement est ainsi rédigé : « dans chaque escalier, les parties communes à quelques copropriétaires seulement comprennent

l'expert, qui précisait, photographie à l'appui, que l'escalier était en pierre de parement avec marches balancées, ne faisait aucune autre remarque, constatation, préconisation en relation avec cet escalier

d'invalidité professionnelle de 75 %, tout en relevant que ce taux d'invalidité tenait compte de l'impossibilité dans laquelle l'assuré se trouvait de monter sur les toits ou de porter des charges dans les escaliers

s'agissait ni rechercher si les acquéreurs ne pouvaient pas se convaincre, avant la vente, des désordres affectant la piscine extérieure tels que l'absence de tout ouvrage de génie civil, l'absence d'escalier

dégagements intérieurs de dimensions normales et d'aspect satisfaisant, installations et équipements de bonne qualité ou de qualité moyenne, dans les immeubles collectifs, accès faciles, vestibules, escaliers

civile et de personnes qui ne l'avaient jamais vu la frapper ou qui se bornaient à reporter les dires de ladite partie civile, et en s'abstenant de tenir compte de la chute faite par elle dans les escaliers

procédure civile ; alors, enfin, que ne constitue pas une faute d'une exceptionnelle gravité faisant courir un danger évident aux salariés le fait de les faire sauter d'une passerelle fixe sur un escalier

Attendu selon les énonciations des juges du fond, que la Société des Constructions navales et industrielles de la Méditerranée (CNIM), qui construit et installe des escaliers mécaniques, a sous-traité