ARRET No ----------- 18 Septembre 2007 ------------ 06 / 00207 ------------ COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / Emma X... épouse Y..., COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT AUX EXPROPRIATIONS --------------

Y..., de nationalité américaine, se sont mariés, le 28 juillet 2000, aux Etats-Unis ; qu'une enfant, Emma, est née de leur union, le 12 janvier 2005, au Michigan ; que Mme X..., enceinte d'un second enfant

substitution au profit de la [20] PHARMACIE LEDONIENNE [Adresse 12] [Localité 8] Représentant : Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Emma

ville de Millau, d'une part, contre la Société d'économie mixte d'équipement de l'Aveyron, l'action en nullité de la convention ayant confié à cette société la réalisation du programme immobilier dit "Emma-Calvé

Un enfant est issu de leur union : Emma, née le 11 mai 2002. Le couple s'est séparé en août 2006.

Y... en sa qualité de Mandataire liquidateur de Société EMMA [...] assignée par voie d'huissier en date du 19 juin 2017 et 4 octobre 2017 Me D...

, 7 EME ET 8 EME TRANCHES.

ARRET No 13/ 130 du 16 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Emma X...

*1DE/06/47/89/31* Copies : -SAS à associé unique EMMA COIFFURE -SELARLATHENA en la personne de Me Camille Steiner -Parquet R.G. : 2025065316 P.C. : P202301699 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [G] [P], épouse [F], domiciliée [Adresse 1], 2°/ à la société Emma

La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Emma Saint

Mme [P] et la société Emma Ambulances invoquent l'inexécution de l'arrêt rendu le 14 septembre 2023 par la cour d'appel de Paris, qui a condamné M.

Elles soutiennent qu'elles assurent la société EMMG.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 01/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F806 Demandeur (s) : SELAS BODELET - LONG [Adresse 1] Défendeur (s) : SOLIS-EMMA SAS [Adresse

A PARIS 14 EME . - MME CLAIRE BUZZI, PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DE LA SPIRE, ... V A PARIS 8 EME . - M. ADRIEN M..., GERANT DE L'AGENCE CONSEIL EN PUBLICITE ORANGE, ... A PARIS 14 EME .

SCCV KAYLA EMMA, RCS de [Localité 12] sous le n°882 408 891, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité

ces frais ; 2°) d'enjoindre au directeur général du centre hospitalier universitaire de Martinique de lui communiquer la facture relative aux frais de séjour de son père, décédé, au sein de l'EHPAD Emma

Demandeur (s) : Me Vincent AUSSEL, [Adresse 1] Défendeur (s) : EMMA FINANCE (SASU), [Adresse 2], [Adresse 3], [Localité 1] : Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal lors du débat et du

At-Tchong I, Mme Daphné J, Mme Emma K et Mme Sylviane L ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de la Polynésie française le 19 mai 2011, présentée pour M.

FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Gabriel Y... et Madame Siba X... se sont mariés le 1er octobre 1995 à LATTAQUIE en SYRIE Ils ont eu deux enfants : - Paul-Basil, né le 24 janvier 1997 - Emma, née le 10