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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2-4
67b6c87edef6bf6eb41d71a4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
capital [E] 1 205 528 532,67 €, immatriculée au RCS [E] [Localité 5] sous le n°732 020 805 et elle est représentée par son représentant légal domicilié ès-qualité au siège social Représentant : Me Emmanuelle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03025
8 janvier 2019
8 janvier 2019
Emmanouil X... à trente mois d'emprisonnement dont quinze mois avec sursis, pour complicité de détention et transports de marchandises fortement taxées en bande organisée et complicité d'usage de faux,
Source officielle6ème chambre 2ème section
686d62bba2273490db1080c2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La société Demathieu et Bard Bâtiment Ile-de-France est intervenue comme entreprise générale.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
659d98ccaa704a07f492d816
9 janvier 2024
9 janvier 2024
BADIE, SMABTP INTERVENANT VOLONTAIRE : S.A.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000030253272
17 février 2015
17 février 2015
enregistrée le 14 octobre 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), dont le siège est 11, rue de la Baume
Source officielleJLD
67f57f51bbf04ef7857bf8a1
8 avril 2025
8 avril 2025
En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Emmanuelle LEQUIEN, avocat au Barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cb6
7 mai 2021
7 mai 2021
par Me Solange IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocat au barreau de MEAUX substituée par Me Laure HABENECK du même cabinet Madame [U] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310269
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Emmanuel D..., géomètre-expert ; qu'il est constant que : - au cours de l'instance d'appel, Mme Lynda Y... a saisi un technicien, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbdf
2 octobre 2012
2 octobre 2012
né le 07 Septembre 1969 à GUERANDE ... 44340 BOUGUENAIS ayant pour avocats postulants la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, et pour Me Emmanuelle POULARD-CHOBLET, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielle1re Chambre A
6162fde43ebbdffcbea6a998
14 février 2012
14 février 2012
FOND DU 14 FEVRIER 2012 L.A N° 2012/ Rôle N° 10/17826 [V] [Y] [S] C/ SARL L'HOTEL CHATEAU VALMER AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : SCP BADIE
Source officielleChambre 1-3
5fda397b72cdf87fb894e9b2
12 septembre 2019
12 septembre 2019
plaidant par Me Emmanuel IDOHOU, avocat au barreau de PARIS Madame [D] [J] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6686fbc9e74459e0c7edc004
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Néanmoins, il n’apparaît pas que l’achat par Madame [C] d’une bande de 11 m² ait été strictement nécessaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acda
30 janvier 2008
30 janvier 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2008.
Source officielle8e Chambre C
603748ee3fe8382723a4ca4d
23 avril 2015
23 avril 2015
Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SCP DOUHAIRE-AVAZERI Es qualité de administrateur judiciaire de la SAS HORIZON mission conduite par Me.
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038135394
15 février 2019
15 février 2019
fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Déborah Coricon, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielle4e Chambre A
60336058d30e9211661271c4
29 juin 2017
29 juin 2017
[U] et Mme [C], la propriété de la bande de terre litigieuse, acquise par usucapion trentenaire.
Source officielleChambre 4-6
69fc2f7ccdc6046d47e41dc9
6 mai 2026
6 mai 2026
BARD, avocat au barreau de L'ARDECHE - Me Clément LAMBERT, avocat au barreau de TOULON Récupérer les dossiers de plaid.
Source officielleChambre 1-3
6794830fc6ca88188aff6b1c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
DEMANDERESSE À LA REQUÊTE Madame [M] [Z] née le 09 février 1954 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2501765_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
B et Mme C sont propriétaires d'une maison d'habitation située au 15, avenue Emmanuel Chabrier à Aulnat.
Source officielleChambre 4-8a
69d74988cdc6046d479cf2cd
8 avril 2026
8 avril 2026
APPELANTE SARL [2] Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE
Source officiellePage 9 sur 32
BAUDET, Thierry, Emmanuel
07/05/2026
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BAUD, Emmanuel, Pierre, BAUD
28/04/2026
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Brault, Emmanuel, Stanislas, Baudoin, Marie
05/02/2026
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Baudin, Charles-Emmanuel
08/07/2025
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BEST 2, GUERIN, Elodier, Laurence, Michelle, BAUDRIN, Emmanuel
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 1398 Chemin de la Chapelle 07460 Beaulieu Adresse de l'ancien propriétaire: Quartier le Moulin 07260 Rosières
31/05/2025
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