I... ont acquis un terrain en indivision, sur lequel ils ont fait édifier une maison ; qu'ils se sont mariés le 15 mars 1997, sans contrat préalable ; qu'un arrêt du 3 mars 2009 a confirmé le jugement

attaqué (AixenProvence, 17 mars 1989), que les époux C..., ayant acquis un terrain sur lequel empiétait une construction faite par leurs voisins, les époux X..., et estimant n'avoir pu, de ce fait, édifier

attaqué (Bordeaux, 3 juillet 2017), que la SCI Les Keys, propriétaire d'une parcelle de terrain qui est voisine de celle appartenant à Mme Y... et sur laquelle était construit un pavillon, y a fait édifier

.] ; qu'ils ont créé un lotissement sur la parcelle [...] et fait édifier une maison d'habitation sur la parcelle [...], dont le financement a été en partie assuré avec le produit de la revente des lots

Y... et Mme X... ont vécu en concubinage d'août 2001 jusqu'à début 2004 ; que le 12 septembre 2000, ils ont acquis en indivision, pour moitié chacun, un terrain sur lequel ils ont fait édifier une maison

X..., maître d'ouvrage, a chargé la société Menuiserie construction Piscine cuisine (MCPC) d'édifier une maison d'habitation sous la maîtrise d'oeuvre de M.

; Sur les trois premières branches du moyen unique du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 décembre 1987) qu'ayant fait édifier

Dufour, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 26 novembre 1986), qu'ayant, en 1974-1975, fait édifier

les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 26 juin 1990), que la société Relais Ceccaldi station Esso Stop (société Ceccaldi), maître de l'ouvrage, qui, en 1975, avait fait édifier

attaqué (Montpellier, 14 mars 2024), soutenant avoir prêté à Mme [U], une somme de 230 300 euros sans intérêt et remboursable en 329 mensualités de 700 euros pour lui permettre d'acquérir un terrain et y édifier

Fructicomi, Selectibanque devenue Selectibail et UCB Locabail immobilier (les sociétés) un bail à construction pour une durée de trente ans sur des terrains lui appartenant ; que les sociétés pouvaient édifier

Mme [P] sont propriétaires d'une maison d'habitation voisine de celle de M. et Mme [K] ; qu'en vertu d'un permis de construire délivré le 18 mars 2005 et modifié le 4 mars 2011, ces derniers ont fait édifier

ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 27 juin 2014), que M. et Mme Z... sont propriétaires d'une parcelle voisine de celle de M. et Mme X..., sur laquelle ceux-ci ont fait édifier

incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 septembre 2000), que la SCIC Méditerranée, aux droits de laquelle se trouve la société Compagnie auxiliaire de participation Atrium, a fait édifier

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 24 avril 1996) que la société Coopérative agricole d'Esternay ayant fait édifier

Y..., propriétaire d'un lot dans un lotissement sur lequel il a fait édifier une villa de plain-pied, a assigné Mme X..., colotie, en dommages-intérêts pour troubles anormaux de voisinage, consécutifs

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 20 mars 2001), rendu sur renvoi après cassation (CIV 3, 4 juin 1998, n° 933 D), que les époux X... ont fait édifier

conformément aux instructions données par l'autorité préfectorale, le maire de la commune de Guyancourt a délivré, au nom de l'Etat, un permis de construire en date du 6 avril 1987 autorisant la société M. à édifier