. ; que les consorts X... et la société Faldis ont assigné devant un tribunal de grande instance l'association des centres distributeurs Edouard Leclerc (ACD LEC), la société Groupement d'achat Edouard

#Bayerische Hypotheken- und Wechselbank AG gegen Edgard Dietzinger.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundesgerichtshof - Deutschland.

Pierre-Edouard Y..., demeurant tous deux Square Darlington à Amiens (Somme), 3°) M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'entre le 17 juillet 1992 et le 31 décembre 1994, la société Edouard

Edouard, Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section D), au profit de la société UDI AG, dont le siège est Baarerstrasse

Edouard Y... est intervenu en appel pour demander la condamnation de M.

CIG), société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Place de Costa Rica, société en nom collectif, dont le siège est ..., La Défense 3, Les Miroirs, 92400 Courbevoie, 3 / du Cabinet Edgar

Edgard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 14 décembre 1995, qui, pour fraude fiscale, complicité et passation d'écritures inexactes en comptabilité, l'a condamné

Edgard X..., D'AVOIR assigné M.

#Edward Guja срещу Република Полша.#Иск за обезщетение — Явна липса на компетентност.#Дело T-823/14.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, formation de référé, 20 juin 2006), que Mme X..., engagée par la société Conflans distribution Centre Edouard

ET EDGARD Z...

A cette audience, La SARL EDGARD, se présente et, à la barre, nous demande de constater son désistement d'instance.

saisi par la plainte avec constitution de partie civile d'Emile et Emilie X... des faits relatifs à l'établissement du testament en date du 26 octobre 1996, instituant Mme Z... légataire universelle d'Edouard

Edouard-Defoi Victor" auquel le secrétariat-greffe a joint la copie de cette décision ; que cet élément donne force et crédit au certificat du greffier indiquant la date exacte à laquelle M.

APPELANTS Monsieur Edgard Clément X... né le 05 Mai 1924 à SIDDI BEL ABBES (ALGERIE), demeurant ...

Edouard X..., assuré auprès de la Caisse interprofessionnelle mutuelle assurance (CIMA), aux droits de laquelle vient la société Monceau générale assurances, a percuté un véhicule conduit par M.

X... se disant Y..., né le 27 août 1996 à Bimbo, de nationalité centrafricaine, alias Edgard X...né le 21 décembre 1992 à Bangui de nationalité centrafricaine MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport