CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 377 résultats pour « Drikes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d7a9

Appel

22 février 2011

22 février 2011

DRIVE CARS C/ Christian X..., en qualité de mandataire liquidateur de la SARL DRIVE CARS, SELARL FHB, prise en la personne de Me Hélène Y..., administrateur judiciaire de la SARL DRIVE CARS

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

68f07f4747396eb608bc0656

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La SARL Laval drive a constitué avocat le 11 septembre 2024 dans cette procédure d'appel.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d36cf7cdc6046d47479565

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société MY DRIVER OF [Localité 1], ci-après MY DRIVER, exerce une activité de taxi. Le 7 décembre 2021, MY DRIVER a souscrit un contrat d'assurances avec GROUPAMA pour son taxi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd6e

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

No 10/ 03004 AFFAIRE : Driss X... C/ Sadek Y...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:312

CJUE

10 juillet 1986

10 juillet 1986

Urteil des Gerichtshofes (Dritte Kammer) vom 10. Juli 1986. # Carmen Trenti gegen Wirtschafts- und Sozialausschuss. # Beamter - Expatriierungszulage. # Rechtssache 153/85.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1998:116

droit européen

9 juin 1998

9 juin 1998

Urteil des Gerichts (Dritte Kammer) vom 9. Juni 1998.#Valentino Chesi u.a. gegen Rat der Europäischen Union.#Rechtssache T-172/95.

Source officielle
TJ

Référés

69745647cdc6046d47835642

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

De son côté, bien que régulièrement assignéee en l'étude du commissaire de justice, la SARL IZI DRIVE n'a pas comparu.

Source officielle
CC

comm

613722a2cd580146773ff6ef

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Yvon X..., 2°/ de la société anonyme Drillers, défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91823

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Mandataire liquidateur de la SARL DRIVE CAR, SELARL FHB, en qualité d'administrateur de la SARL DRIVE CARS, MINISTERE PUBLIC, SCP CAVIGLIONI-BARON-A..., prise en la personne de Me Luc A..., en qualité

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d2d165cdc6046d473d22b7

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE demande au tribunal de condamner DRINE EVENTS à lui restituer le véhicule en se référant aux clauses du contrat la liant à DRINE EVENTS. 49.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007968794

Admin. suprême

3 septembre 1997

3 septembre 1997

Karim DRIF, demeurant ...; M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68709fbdf0cfe7ae188fe992

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société Luxe Drive n'a pas conclu en réponse sur l'incident.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9ac95cdc6046d47a4ecc1

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[S] et [B][S] [W] sur la commune du [Localité 2], a souscrit un abonnement de fourniture d'eau auprès de la société SUEZ EAU FRANCE SAS pour alimenter en eau courante son site relative au drive.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91824

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Agissant en qualité de Mandataire Liquidateur de la SARL DRIVE CARS , SCP CAVIGLIONI BARON Z...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f778b7cdc6046d47756643

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Adresse 2], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représenté par Cabinet COJCM, prise en la personne de Maître Sylvie CAMOUILLY LODEON, avocat au barreau de Martinique, DÉFENDEUR D-DRIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe81

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

DRIVE CARS, SCP CAVIGLIONI BARON FOURQUIE, en qualité d'administrateur ad hoc de la SARL DRIVE CARS C/ Me Christian X..., SELARL FHB agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL DRIVE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67ad911e668940826449c0a6

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Vu les conclusions développées oralement à l'audience par le conseil de la SAS TSF DRIVE , tendant à : Déclarer recevable et fondée la société TSF DRIVE en ses demandes d'arrêt de l'exécution provisoire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310340

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

société Dis-Pontault n'a pas informé l'Eurl Seven Pressing de l'ouverture concomitante d'un drive ; que cependant, il résulte des données ci-dessus reproduites, que si l'ouverture du drive a concouru

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310341

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

la société Dis-Pontault n'a pas informé l'Eurl Seven 7 Services de l'ouverture concomitante d'un drive ; que cependant, il résulte des données ci-dessus reproduites, que si l'ouverture du drive a concouru

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60350e6b8a12753b1049fce7

Appel

22 juin 2016

22 juin 2016

La SCM S'DRIME réclame à ce titre et jusqu'au départ de M [D] la somme de 33 044,58 € T.T.C comprenant la provision sur charges.

Source officielle

Page 9 sur 269

← PrécédentSuivant →