L'arrêté en litige, en date du 2 juillet 2024, a pour objet d'accorder à la société Vulcan Énergie France un permis de recherche exclusif de mines de lithium et de substances connexes.

L'arrêté en litige, en date du 2 juillet 2024, a pour objet d'accorder à la société Vulcan Énergie France un permis de recherche exclusif de mines de lithium et de substances connexes.

L'arrêté en litige, en date du 2 juillet 2024, a pour objet d'accorder à la société Vulcan Énergie France un permis de recherche exclusif de mines de lithium et de substances connexes.

L'arrêté en litige, en date du 2 juillet 2024, a pour objet d'accorder à la société Vulcan Énergie France un permis de recherche exclusif de mines de lithium et de substances connexes.

L'arrêté en litige, en date du 2 juillet 2024, a pour objet d'accorder à la société Vulcan Énergie France un permis de recherche exclusif de mines de lithium et de substances connexes.

L'arrêté en litige, en date du 2 juillet 2024, a pour objet d'accorder à la société Vulcan Énergie France un permis de recherche exclusif de mines de lithium et de substances connexes.

X... contestait la constitution du délit de travail dissimulé par minoration sur le bulletin de paie du nombre d'heures de travail réellement effectuées, en remettant en cause les bases erronées ayant

par cinq ans à compter du jour où le salarié a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l'exercer ; qu'en retenant que la demande en dommages-intérêts en réparation de la minoration

laissées sans réponse, elle soutenait que le certificat de conformité, délivré par le constructeur, n'a d'autre objet que d'attester de la conformité du véhicule au type réceptionné par le service des mines

; qu'en l'espèce où il résulte de la procédure que la citation ne comportait aucune précision quant au montant des minorations qui auraient été faites chaque mois et où, par ailleurs, les juges du fond

COMITE ANTI-URANIUM DU PERMIS DE PLUMELEC ; le comité demande que le Conseil d'Etat annule le décret du 7 mars 1986 accordant à la compagnie Total Compagnie Minière un permis exclusif de recherches, de mines

X... et Y... se sont vu attribuer un permis exclusif de recherches de mines d'or, d'argent, de tungstène et de substances connexes dit "Permis d'Abeau" ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code minier

DE LA TONTOUTA ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie le 19 novembre 2001, par la SOCIETE DES MINES DE LA TONTOUTA, dont le siège est ... ; la société demande

[K], responsable légal de la société, qui a expliqué que les difficultés de trésorerie de la société ont conduit aux minorations et ajustements des déclarations sociales relevés lors du contrôle.

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 février 2021), la société Union minière France, aux droits de laquelle se trouve la société Umicore France, a exploité une mine jusqu'en 1971 sur des parcelles qu'elle

La commission de recours amiable de l'URSSAF Midi-Pyrénées a rendu une décision implicite de rejet.

Par courrier du 11 décembre 2012, l'URSSAF Midi-Pyrénées a répondu à la société Airbus DS Géo.

Il résulte du contrat de sous-traitance liant la société Les Travaux du midi et la société L'étanchéité rationnelle que les travaux objet du contrat étaient ceux du lot cuvelage.