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1 222 résultats pour « Culoma »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01297

Cassation

30 juin 2010

30 juin 2010

X... pour le (s) motif (s) suivant (s) : « Le 24 mars, vous deviez livrer le client SECO RAIL CULOZ à 6 H00 du matin.

Source officielle

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CC

soc

613723aacd5801467740caae

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

Le Roy, demeurant ... rendu par la Chambre sociale le 21 novembre 2000 dans l'instance l'opposant à la CUMA de Y..., dont le siège est à Lanveur, 29890 Kerlouan ; LA COUR, en l'audience publique de

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1996:148

droit européen

16 octobre 1996

16 octobre 1996

#Reglamento (CEE) no 594/91 relativo a las sustancias que agotan la capa de ozono - Asignación de cuotas - Licencias de importación - Denegación de su concesión - Demanda de indemnización - Protección

Source officielle
TJ

Chambre 10

67fd504de85d0474bddb39ec

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MAJELO, exerçant sous la dénomination commerciale "les Culottes [Localité 5]" REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 Avril 2025 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86366

Appel

14 mars 2002

14 mars 2002

VALAX CULOZ REYNAUD,PILLOST,VALAX du barreau d' Albi Monsieur X...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:195

CJUE

20 mars 2014

20 mars 2014

#Recurso de casación — Política pesquera común — Cuotas pesqueras — Medidas de urgencia de la Comisión — Responsabilidad extracontractual de la Unión — Artículo 340 TFUE, párrafo segundo — Requisitos —

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e7d

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Ils contestent l'argumentation de la CUMA selon laquelle si le permis de construire a été délivré à Madame de X... c'est qu'elle s'en estimait propriétaire.

Source officielle
CC

soc

613723d4cd5801467740eb5a

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

demeurant ..., 37300 Joué les Tours, en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1999 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit de la Coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA

Source officielle
CC

civ3

613723c2cd5801467740dc50

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

incident, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant énoncé que l'infiltration dommageable se situait au droit du branchement de l'évacuation des eaux-vanne de l'appartement des époux Ferry, sur la culotte

Source officielle
CC

civ2

613723b0cd5801467740cf53

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

privant sa décision de toute base légale, au regard de l'article 1352 du Code civil, ensemble l'article 47 de la loi du 31 décembre 1991 ; Mais attendu qu'après avoir relevé que les donneurs des deux culots

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00610

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

chapellerie » en classe 25 ; – la marque verbale internationale visant la France « Giordano » n° 1258814, déposée le 8 juin 2015 pour désigner les « chemises pour costumes, chemises, blazers, polos, culottes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01568

Cassation

2 décembre 2025

2 décembre 2025

nous laisser la parole et de ne pas citer uniquement des Sources anonymes et avides de diffamation à notre égard ; d'après leurs propres dires, ceux-là subissent parfois des pressions lorsqu'ils ont le culot

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TA

4ème Chambre

DTA_2207510_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

A C et Mme E C, représentés par Me Culoma, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge des requérants la somme de 2 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409f68

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

Chalon-sur-Saône, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la Coopérative d'utilisation du matériel agricole assainissement terrassement (CUMA

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CC

civ1

613724a0cd580146774170b4

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

X..., adhérent de la société Coopérative d'utilisation de matériel agricole Diane santanaise (la CUMA) ayant assigné celle-ci en se plaignant d'avoir reçu un remboursement partiel de ses parts sociales

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

651e5398a81daa831884f5ac

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

menstruelles dites culottes de règles, qui se présentent sous la forme de culottes lavables en tissu à porter sous les vêtements tout comme les "Sous-vêtements, À savoir, ' Culottes" de la marque antérieure

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00805

Cassation

29 avril 2009

29 avril 2009

plan de cession au profit de la société Compagnie des moteurs et transmission (CMT) aux droits de laquelle vient la SAS Cumas, M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6811b1d1f1c2315e26d1a0c6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

L'absence de couture n'est pas spécifique aux culottes Cache-coeur.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d0a030cdc6046d4710d349

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le 24 octobre 2024, POUEY a reçu une lettre de la société PRIOUX CULOT Partners l'informant que par ordonnance du 12 juin 2024, le Président du tribunal de l'entreprise du Brabant wallon a désigné ladite

Source officielle
CC

soc

6079b0bc9ba5988459c4fd47

Cassation

11 juin 1980

11 juin 1980

DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QU'ENGAGE LE 1ER OCTOBRE 1974 PAR LA SOCIETE ANONYME LAPORTE ET LICENCIE LE 13 JANVIER 1977 POUR MOTIF ECONOMIQUE, PIERRE CULAS

Source officielle