Article 2 Section aménagée Les eaux seront dérivées au moyen d'un ouvrage situé à...... (7), créant une retenue à la cote normale...... NGF ou IGN 69. Elles seront restituées à la rivière à...... (7),...... à la cote...... NGF ou IGN 69.

Article R214-32-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 77 > 57

Code monétaire et financier

ouvert au public et dont le siège est situé dans un Etat membre de l'Union européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ; 3° Soit des titres financiers éligibles et des instruments du marché monétaire admis à la cote

Article Annexe

—

Cet emploi sédentaire est parfois ponctué par des déplacements sur les chantiers destinés à réaliser des prises de cotes ou des analyses de situations exceptionnelles.

Article 36

—

l'exploitation a définitivement cessé pendant l'année écoulée ; 2° Les débits d'exhaure de chacun des exutoires et des points de pompage de l'exploitation ; 3° L'indication de toute modification du milieu environnant qui résulte de l'évolution des niveaux ou cotes

Article ANNEXE 3

—

charges (indication des clauses particulières grevant l'acquisition du bien ou sa gestion future, notamment pour les clauses limitant le droit de prêt ou de dépôt des biens acquis) ; Date et références du refus de certificat d'exportation ; Date et cote

Article ANNEXE 2

—

L'ARCHEVEQUE 89 APRR A0005 VILLENEUVE VAULUISANT 89 APRR A0019 VILLEROY 89 APRR A0019 AIRE DU LOIRET 45 ARCOUR A0026 ANGRES 62 SANEF A0026 BARALLE 62 SANEF A0026 RELY 62 SANEF A0026 RUMAUCOURT 62 SANEF A0026 SAINT HILAIRE COTTES

Article L212-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 34

Code de justice militaire (nouveau)

Toutes les pièces du dossier sont cotées par le greffier au fur et à mesure de leur rédaction ou de leur réception par le juge d'instruction.

Article A123-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 48

Code de commerce

d'acte, la date de clôture et l'année de clôture des comptes annuels, le type d'évènement, le type de document, la nature du document, le code du greffe, le numéro de gestion, le numéro du dépôt, les nom, type, taille et nombre de pages des fichiers, la cote

Article Annexe V

—

Jaugeages par calcul : a) Prise de cotes et calcul de volume total : Tarif de base : Volume du réservoir ou du compartiment : Jusqu'à 20 m³ inclus : 150 F.

LEGIARTI000041981247

—

BEZIERS CH BIGORRE CH BLOIS SIMONE VEIL CH BRETAGNE ATLANTIQUE CH CANNES SIMONE VEIL CH CARCASSONNE CH CASTELNAUDARY CH CAYENNE CH CENTRE BRETAGNE CH CHATEAUBRIANT NOZAY POUANCE CH CHATEAUROUX LE BLANC CH CHOLET CH COEUR DE CORREZE CH COTE

Article L131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 12

Code des assurances

opter pour la remise de titres ou de parts lorsque ceux-ci sont négociés sur un marché réglementé, à l'exception des titres ou des parts qui confèrent directement le droit de vote à l'assemblée générale des actionnaires d'une société inscrite à la cote

Article Annexe III

—

. - Toute performance comprise entre deux performances cotées au barème, entraîne la note correspondant à la performance inférieure.

Article Annexe I (suite)

—

La cotation de fabrication : - surface référentielle de cotation, - intervalle de tolérance, - cotes directes ou calculées, - cotes machines, - cotes outils, - cotes appareillages. IDENTIFIER les différentes formes de langages.

Article Annexe à l'article A931-11-9 (1er alinéa) Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 71

Code de la sécurité sociale

Classe 2 - Placements. 21 Placements immobiliers 210 Terrains non construits. 211 Parts de sociétés non cotées à objet foncier. 212 Immeubles bâtis hors immeubles d'exploitation. 213 Parts et actions de sociétés immobilières non cotées hors immeubles

Article 2

—

n° 87-04 relatif à la publication du rapport et du tableau d'activité et de résultats semestriels sous forme consolidée ; n° 88-02 concernant l'information à publier lors des franchissements de seuils de participation dans le capital d'une société cotée

Article 16

—

Dans le cadre du parcours de soins coordonnés, ces majorations ne peuvent être cotées que par les médecins exerçant en secteur à honoraires opposables, par les praticiens ayant adhéré aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée tels que définis aux

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

La liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs prévue à l'article 4 du décret n° 78-1065 du 9 novembre 1978 relatif à la détaxation du revenu investi en actions et à l'article 66 de la loi de finances

Article 3

—

l'agent chargé de l'instruction et du suivi de l'affaire ; -impôts concernés ; -motif de la réclamation ; -décisions prises, dégrèvements proposés et prononcés ; -pour les admissions en non-valeur : coordonnées du poste comptable et références des cotes

Article Annexe

—

CAP-VERT ― 0,49 % CENTRAFRICAINE (REPUBLIQUE) ― 0,58 % CHILI 5,55 % CHINE (AUTRES VILLES) ― 0,23 % CHINE (HONG-KONG) ― 2,10 % CHYPRE 2,51 % COLOMBIE 2,75 % COMORES 1,10 % CONGO 0,54 % COREE (Nord et Sud) ― 6,00 % COSTA RICA 6,03 % COTE

Article D18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

Code des postes et des communications électroniques

objet principal la publication d'horaires de programmes, de modèles, plans ou dessins ou de cotations, à l'exception des publications ayant pour objet essentiel l'insertion à titre d'information des programmes de radiodiffusion et de télévision et des cotes

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