des personnels, notamment médicaux, pharmaceutiques et non médicaux, nécessaires à la mise en oeuvre du projet et à la pratique de la chirurgie esthétique ; 3° Un dossier technique et financier comportant : a) Une présentation, accompagnée de plans cotés

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 02 > 01

Code de commerce

Ses décisions sont répertoriées sur un registre coté et paraphé. Il ne peut en aucun cas déléguer ses pouvoirs.

Article Annexe 8

—

Dessin au crayon, à une échelle donnée, d'un plan (étude de tracé et de terrassement, de voie de communication, plan de voirie, etc.), d'après croquis coté remis aux candidats.

Article Annexe

—

Les actifs font l'objet d'une évaluation sur la base de leur valeur de réalisation dans les conditions ci-après : a) Les titres cotés de toute nature sont retenus pour le dernier cours coté au jour de l'inventaire ; b) La valeur de réalisation des immeubles

Article Annexe 190-A.3

—

Les mains courantes sont situées de chaque coté et dépassent d'au moins 300 mm le départ et l'arrivée de la partie en mouvement. Un parcours alternatif doit être prévu à proximité de l'escalier mécanique. C. - Plates-formes monte-escalier.

Article A385-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 51 > 40

Code des assurances

Sont notamment soumis aux dispositions du présent paragraphe l'amortissement anticipé par offre publique d'achat ou d'échange et le rachat en bourse de titres cotés ; toutefois un émetteur peut racheter en bourse sans autorisation préalable jusqu'à 5

Article A334-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 30

Code des assurances

Article R322-55-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 27 > 73

Code des assurances

Les délibérations du conseil d'administration ou du conseil de surveillance sont constatées par des procès-verbaux établis sur un registre spécial tenu au siège social et coté et paraphé soit par un juge du tribunal judiciaire, soit par le maire de la

Article 164 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 81 > 54

Code général des impôts

clos son troisième exercice, la composition de l'actif est appréciée à la clôture du ou des seuls exercices clos ou, à défaut, à la date de la cession ; 5° De parts, d'actions ou d'autres droits dans des organismes, quelle qu'en soit la forme, non cotés

Article L631-19-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 29

Code de commerce

Le tribunal ne peut statuer sur la demande tendant à la cession qu'après avoir consulté l'Autorité des marchés financiers si les titres concernés sont cotés sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation soumis aux dispositions

Article Annexe

—

Tout parcours terminé, même en dehors des limites de temps indiquées par la table de cotation, sera coté 10 points. Femmes (deux exercices) 600 mètres: course en ligne. Natation: 50 mètres en nage libre.

Article ANNEXE

—

Tout parcours terminé, même en dehors des limites de temps indiquées par la table de cotation, sera coté 10 points. Femmes (deux exercices) 600 mètres : course en ligne ; Natation : 50 mètres en nage libre.

Article 2

—

avec leur affectation, les voies de chemin de fer, les voies publiques, les points d'eau, canaux et cours d'eau ; e) La description de l'implantation de l'établissement : emplacement du site, environnement, superficie et type de bâtiments ; f) Un plan coté

Article 7

—

Ce plan est coté, à une échelle assurant la lisibilité nécessaire, cohérente avec la classe de précision, tronçon par tronçon, et avec l'échelle du plan fourni par le déclarant ; 2° Le plan mentionne la catégorie de l'ouvrage au sens de l'article R.

Article D2573-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 00 > 31

Code général des collectivités territoriales

. – Pendant la période de dépôt prévue au V, les réclamations et observations peuvent être soit consignées par les intéressés directement sur le registre d'enquête établi sur feuillets non mobiles cotés et paraphés par le maire, soit adressées par écrit

Article ANNEXE 21

—

section I n°s 71, 70 et 63 de La Viste ; - parcelle section I n° 63 à la limite de La Viste section I et de Verduron section H ; - de Verduron section H jusqu'à la limite de Saint-André section A et de Verduron section H jusqu'à la traverse de la Barre (coté

Article Annexe IIb

—

vérifier l'aptitude du candidat à : décoder les plans architecturaux, les schémas électriques, les descriptifs et les dessins de construction pour préparer la réalisation, établir la nomenclature du matériel et des appareillages, établir un croquis coté

Article ANNEXE 6

—

Bobigny Avenue Louis-Aragon coté impair du n° 1 au n° 39. Avenue Henri-Barbusse côté impair du n° 37 au n° 189. Avenue de la Division-Leclerc côté pair jusqu'à la limite communale avec Pantin.

Article Annexe 2

—

La participation des usagers et le versement des prestations Dans le cadre de l'expérimentation, l'article 150 de la loi de finances pour 2012 permet d'expérimenter, à coté des modalités de participation prévues par le droit actuel (6.1), des modalités

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

Code monétaire et financier

L'entité peut procéder à des distinctions supplémentaires par activités, portefeuilles d'investissement, émetteurs, secteurs ou tout autre distinction pertinente, notamment entre actifs cotés et actifs non cotés.

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