, y compris de l'option d'achat, dans les relations entre la société Locabat et la société Cool Jet ; que dans leurs relations réciproques, la société Cool Jet devient crédit-preneur et la société Locabat

et celui de ses actionnaires (et/ou leur filiale de fourniture) au Danemark, en Norvège et en Finlinde : Coop Danmark, Coop Norge, SOK, désignées collectivement comme « le groupe Coop » et individuellement

COOL RESTO PIZZA C/ S.C.I. LA CARBONNIERE, S.E.L.A.R.L.

conséquence; dise que la société COOL AUTO 62 a engagé sa responsabilité à l'égard de Monsieur [I] en application de l'article 1231-1 du Code civil;condamne la société COOL AUTO 62 à verser à Monsieur

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 21 décembre 2018) dans le cadre des plans sociaux adoptés en vue de la cessation d'activité de l'usine d'Agglonord et de la Cokerie de Drocourt par suite de l'arrêt programmé

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Cool Jet et Helvetia que sur le pourvoi incident relevé par la société

Société Nouvelle EURO CORK.

Sollicités, maître [R] [X] ès qualités et la SAS SACIB ont formulé des observations reçues le 13 janvier 2023 et se sont opposés aux demandes de la société URBAN COOP.

La SCIC d'HLM COOP LOGIS était assurée pour ce chantier auprès de la SMABTP tant en assurance dommages ouvrage que pour la garantie décennale.

Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Via forum meeting a confié à la société As team-Barbiero France (société Barbiero), commissionnaire, laquelle s'est substituée la société Cool

n'ayant pas constitué avocat bien que régulièrement assigné SA COOP ATLANTIQUE dont le siège social est...

COOP ATLANTIQUE rétorque que le moyen est irrecevable pour avoir fait l'objet d'une décision irrévocable du président du tribunal de grande instance de Paris.

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 20 avril 1993, Mme X... a signé un contrat de gérance mandataire non salariée de magasin d'alimentation avec la société coopérative Coop

Article 2 : La Compagnie générale des eaux est condamnée à verser à la COOPERATIVE AGRICOLE DELTA COOP un complément d'indemnité de 50 308,18 euros.

En outre, il convient de relever que la société EURALIS COOP appartient à un groupe dont fait partie la société EURALIS NEGOCE.

[V] a interjeté appel du jugement, la SAS Coop Services a formé appel incident.

de Laval le 2 décembre 2021 en ses dispositions faisant grief à la société Coop Logis et notamment en ce qu'elle a : - déclaré recevable l'action de Mme [E] [T] ; - condamné la SCIC d'HLM Coop Logis à

LE ZENITH/COCKER, 2 791 600 F à la S.A. DANIEL B... U..., 150 800 F à la SOCIETE BLEU CITRON-CHIFFRES ET MUSIQUE, 115 300 F à la S.A.R.L.