X..., se plaignant que le vin avait un goût de bouchon, a assigné la société Gültig et la société Colonia Versicherung, assureur de cette société, devant le tribunal de grande instance de Perpignan en

et Mme B... et de M. et Mme D..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 mars 2016), que huit colotis

Jean-Emile X..., demeurant ..., 2 / de la société Colevi, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les

Par un mémoire, enregistré le 21 février 2025, le GAEC Cordonnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

(l'ASL) a assigné M. et Mme X..., colotis, en paiement de cotisations ; que ceux-ci ont contesté la capacité à agir de l'ASL et le paiement de dépenses non statutaires ; Sur le premier moyen, ci-après

Sur le premier moyen : (sans intérêt) ; Sur le second moyen : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Brasseries Cordonnier s'est rendue caution, ainsi que M.

Cordonnier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ à M.

15 000 francs à chacun d'eux; "aux motifs que, sur l'action pénale, une étude cytobactériologique urinaire de Mme X..., effectuée le 27 mars 1991 a mis en évidence, après culture, de nombreuses colonies

qu'en l'espèce, la cour d'appel a cru pouvoir déduire, du seul prétendu fait que le syndicat était responsable hauteur de 20 % des désordres subis par Madame X... en raison d'une fuite affectant une colonne

La société FG CORDONNIER et la société PERSON ont formé un pourvoi à l'encontre de cet arrêt et ont déposé un mémoire auprès de la Cour de Cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Corléone, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts

BAUDIN et de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE ANONYME "COLONIA

X... exposait que l'adultère et l'abandon du domicile par Mme Y..., expliquaient ses insultes du 18 juin 1994, les insultes écrites dans trois lettres et le constat de l'huissier Cordonnier ; qu'en l'espèce

formé par la société SGAP, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit de la société Colonia

pertes et avaries autres que celles provenant du vice propre de la chose ou de la force majeure ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société JVC, assurée par la compagnie Colonia

journal l'Opinion Indépendante à contenu raciste ", puisque celle-ci implique par elle-même, nonobstant le fait que les articles dénoncés ne soient pas précisés, que le plaignant s'est livré dans ses colonnes

... ont rallié, le 30 juin 1988, le centre de la Grande Mutualité Scolaire Landaise à Biscarosse pour exercer le premier les fonctions de moniteur de voile, le second celles d'animateur, pendant la colonie

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice par les sociétés Koguma DC Holding et Colony Capital