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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/1/2 resp profess du drt
65c3d940c432ce7d11a6c972
1 février 2024
1 février 2024
[H] [I] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Joseph CHEUNET - #D0440 DEFENDEURS Me Jean-Yves CHABANNE Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162740c7705f25f4364405f
21 novembre 2013
21 novembre 2013
En conséquence, la société Chaumet a maintenu le contrat.
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c5943c
17 juin 1980
17 juin 1980
COMME SON AMI ET SON EGAL, SANS QUE SOIT ETABLIE DE FACON EXPRESSE UNE VOLONTE DE PARTAGE DES BENEFICES ET SURTOUT " L'AFFECTIO SOCIETATIS " DE CHOULET ; QUE SI L'ARRET CONSTATE QUE CHOULET AURAIT VERSE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004733_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
S'agissant du secteur des Chenets : 24.
Source officielle1ère Chambre
637dc87514982305d4c2026e
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Les travaux de maçonnerie, de couverture étaient confiés à la société Chauvet & fils (Chauvet) selon devis des 29 janvier, 20 avril 2015.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979be7ccdc6046d47f34ecb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
SAS LDN Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240343 Représentée par Me Philippe OTTAVY de la SAS ENVERGURE AVOCATS, avocat
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00334
31 mars 2015
31 mars 2015
des montres de marque Chaumet, il résulte des pièces et écritures des parties que, si des discussions ont opposé la société X... à la société Chaumet en raison de l'agrément par celle-ci de la société
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c554b6
6 juin 1973
6 juin 1973
1969, ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE CHENET
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2515129_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Julinet, premier conseiller, Mme Chounet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025. La rapporteure, M.-N.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2427026_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chounet, première conseillère ; - les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-11 référés
696a8b77cdc6046d47914eba
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La S.A.R.L ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE succombant à l'instance sera condamnée aux dépens.
Source officielleContestations Honoraires
64364d7629c3df04f589a651
10 avril 2023
10 avril 2023
Contestations Honoraires ORDONNANCE N° 33 N° RG 22/06470 N° Portalis DBVL-V-B7G-TIBC Société ATELIER CONFECTION CHAUVET C/ S.E.L.A.R.L.
Source officiellecr
éesc/Christine A
613725abcd5801467741fa87
26 mars 1997
26 mars 1997
être établi que son assistance aurait été inopérante" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, après vaine tentative par les époux Y... d'obtenir qu'un médecin se déplace dans la matinée au chevet
Source officiellesoc
6079b0b69ba5988459c4f95f
1 mars 1979
1 mars 1979
et suivants du Code civil, 455 du Code de procédure civile, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; Attendu que la Société Frigoscandia, par lettre du 15 janvier 1973 adressée à Chauvet
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87744
5 avril 2005
5 avril 2005
Y..., avoués à la Cour CHAUVET assistée de Me Monique BALAZARD ANCELY, avocat au barreau AUBERT d'AVIGNON INTIMES: Monsieur Gérard CHAUVET né le 9 août 1953 à CARPENTRAS (84200) 923 route d'Orange 84700
Source officielle3ème chambre
DTA_2100234_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
payer valant titre exécutoire du 16 juin 2021 émis par le président du syndicat mixte espace de restitution de la grotte Chauvet-Pont d'Arc (SMERGC) à l'encontre de la société Chauvet 2, d'un montant de
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2529025_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Mme Chounet, première conseillère, a lu son rapport au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C...
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2517067_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Mme Chounet, première conseillère, a lu son rapport au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2519054_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Le rapport de Mme Chounet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielleciv3
60794bcb9ba5988459c43e96
8 novembre 1978
8 novembre 1978
DECLARE, AU NOM DE DANIEL FAISANT, SE DESISTER DU POURVOI FORME PAR CELUI-CI ; QUE, LE 21 OCTOBRE 1977, IL A ETE DONNE ACTE AU GREFFE DE CE DESISTEMENT ; SUR LES DEUX MOYENS REUNIS DU POURVOI DE CHAULET
Source officiellePage 9 sur 472