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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
62c91a95f3eafe9fcf075f01
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[E] né le 31 nanvier 2008 à NEUFCHATEAU et de [W] [F] [B] [E] née le 15 mars 2013 et en qualité d'ayant droits de [K] [E] décédé le 27 mai 2018 Représentée par Me François-xavier WEIN de l'AARPI CHAPEROT
Source officielleDROIT COMMUN
68e585400e2901d10fa5e056
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 DEMANDEUR : Monsieur [J] [M] [N] [H] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Cécile LECLER-CHAPERON
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00679
31 mars 2010
31 mars 2010
aurait pu être engagée ; qu'à cet égard, le seul fait que ce dernier ait été en possession de la déclaration d'accident du travail de Jeremy A..., faite par le syndic de la copropriété du DOMAINE DE CHAMEROLLES
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007950434
4 juin 1997
4 juin 1997
Eddy X..., demeurant chez Mme Y..., Chaperon Vert, 3ème avenue - escalier 36 à Arcueil (94110) ; M.
Source officielleciv3
613720f9cd580146773efedb
18 mai 1989
18 mai 1989
Chaperon, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv3
61372100cd580146773f02a2
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Chaperon, conseillers référendaire, M.
Source officielleciv3
6137210bcd580146773f0878
18 mai 1989
18 mai 1989
Garban, Chaperon, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
6137210bcd580146773f087a
10 mai 1989
10 mai 1989
Garban, Chollet, Chaperon, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613722d6cd58014677402213
16 juillet 1997
16 juillet 1997
"Conforama", 88150 Chavelot défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02284_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
B... et la SCI du Gué, représentés par Me Lecler-Chaperon, contestent le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 24 juin 2025 et demandent à ce qu’il soit mis à la charge de l’Etat la somme de
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201414_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
des pièces, enregistrées le 30 septembre 2022, 24 juillet 2023 et 25 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du centre hospitalier de Châteuroux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00892
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Il ressort des pièces de la procédure que la fusion-absorption de la société Ambulances Larreche par la société Ambulances Chaperon, actuellement dénommée Kéolis santé Nouvelle Aquitaine sud, sans création
Source officielleciv3
613723c5cd5801467740df04
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Yves Y..., demeurant 17 place Cheverus, 53100 Mayenne, 2 / M. Jacques de X...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2301860_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
janvier 2023 par laquelle le maire de la commune du Versoud s’est opposé à sa déclaration préalable pour la construction d’une station relais de téléphonie mobile sur un terrain sis lieudit « au Pré Chavaru
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75ab2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
du Tribunal de Commerce d'EPINAL, R.G. n° 2021.1837, en date du 29 août 2023, APPELANT : Monsieur [U] [B] né le 23 Mars 1985 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre CHAPEROT
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75ab4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
INFORMATIQUE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal po [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et de l'industrie d'Epinal sous le numéro 534 929 062 représentée par Me Alexandre CHAPEROT
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2600193_20260212
12 février 2026
12 février 2026
D..., représentés par Me Lecler-Chaperon, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9298c
29 octobre 2015
29 octobre 2015
ENTRE : Monsieur Christian X... ... 17000 LA ROCHELLE Représentant : Maître De COMBOURG substituant Me Cécile LECLER-CHAPERON de la SCP DUFLOS LECLER-CHAPERON, avocat au barreau de POITIERS
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2515419_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Matalon ; Les observations orales de Me Charroux, représentant Mme B... assistée d’un interprète, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens ; Le directeur général de l’office français
Source officiellechambre 1-2
69d21e99cdc6046d472e8587
7 juillet 2025
7 juillet 2025
avocat (P240) ET : SA BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS dénommée BTP, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS de [Localité 2] 339 182 784 Partie défenderesse : assistée du Cabinet de CHAUVERON
Source officiellePage 9 sur 33