habitation ; que, le 6 octobre 2012, un état des lieux d'entrée a été établi et, le 23 octobre 2012, les locataires ont quitté les lieux après avoir fait intervenir un chauffagiste pour réparer la chaudière

L... celui-ci voulait mettre les gens dehors, l'autre conducteur était « chaud » et voulait se battre, les deux se sont empoignés, deux ou trois coups sont partis des deux côtés, M.

assigné en réparation les locateurs d'ouvrage et leurs assureurs ; Attendu que la société d'HLM fait grief à l'arrêt de déclarer "prescrite" la demande relative à la mauvaise circulation de l'eau chaude

"1°/ qu'en excluant les canalisations de l'obligation expressément mise à la charge de l'assurée par le contrat du 27 novembre 1974 de surveiller et entretenir l'installation de chauffage et d'eau chaude

Les sociétés Chalda, Lidl et la Commission nationale d'aménagement commercial, à qui la requête a été communiquée, n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

Z..., assuré par la Compagnie La Paternelle, installé une chaudière dans un appentis ; qu'à la suite d'un incendie survenu dans le local de la chaudière, le 14 janvier 1987, la compagnie La Paternelle

rempli de suie, aggravé par les conditions d'arrivées d'air insuffisantes ; 2 ) que le dernier ramonage du conduit remontait à une date bien antérieure au 4 octobre 1974, date du remplacement de la chaudière

frère était seule à l'origine du décès de ce dernier, la cour d'appel n'a pas justifié légalement sa décision ; "4 ) alors, enfin, qu'en excluant que l'un des frères Y... ait laissé le robinet d'eau chaude

[I] et de société Chadia, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des consorts [I] ; Sur le rapport de M.

étude confiée au bureau d'études BEGC par le Gaz de France, le syndicat des copropriétaires de la résidence Villeneuve à Metz (le syndicat) a chargé la société Kehrer des travaux d'installation d'une chaudière

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 octobre 1998), que la SNC Stim méditerranée (la SNC) a confié les travaux d'installation de chaudières

Par jugement du 22 septembre 1997, un plan de continuation a été adopté arrêté au bénéfice de la société Chadia.

Elle relève que préalablement à la vente, l’installation de chauffe-eau au gaz servant à la production d’eau chaude sanitaire et au chauffage a été diagnostiquée par la société LM DIAGNOSTICS, laquelle

enfants majeurs sont français, Taslimidine et Naïma D..., respectivement nés à Mayotte en 2002 et 2006, et qu’elle est mère de deux autres enfants mineurs, jumeaux, nées à Mayotte le 20 septembre 2015, Chaira

1997) que par acte notarié du 16 avril 1988, les époux Y... ont donné en location à usage commercial à la société Geremia-Houbron (la société) un bâtiment dans lequel est exploité un hôtel, dont la chaudière

No 10/ 03463 AFFAIRE : Chadia X... ... C/ S. A. S.

Code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a été embauchée le 15 juillet 1993 par la société Edna surgelés, en qualité de vendeuse, et affectée à son établissement "Crousti chaud

En décembre 2022, la chaudière est tombée en panne. Monsieur [A] [G] a remplacé la chaudière installée en juin 2011 pour un montant 6 048,32 €.