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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
67134bef208351cec65865cf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
US et CHANDON France.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4889
13 mai 2003
13 mai 2003
0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 53 Mai 2003 Chandra
Source officielle3ème chambre
DTA_2304366_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
A..., ressortissante comorienne née le 16 octobre 1986 à Chandra (Union des Comores), déclare être entrée en France au cours de l’année 2014.
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6626a5271329eb3db7c202ab
20 avril 2024
20 avril 2024
AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, avocat plaidant, vestiaire : PC001 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame Xsd [V] [M] alias [U] [V] née le 30 juin 1971 à [Localité 3] assistée de Me Chanda
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6626a52c1329eb3db7c203c3
20 avril 2024
20 avril 2024
VAL-DE-MARNE, avocat plaidant, vestiaire : PC001 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [O] [M] [P] [N] née le 10 février 2000 à [Localité 3] de nationalité nicaraguayenne assistée de Me Chanda
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6626a52d1329eb3db7c203d3
20 avril 2024
20 avril 2024
au barreau de VAL-DE-MARNE, avocat plaidant, vestiaire : PC001 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [S] [J] née le 06 janvier 1989 à [Localité 2] de nationalité togolaise assistée de Me Chanda
Source officielleJ.L.D. HSC
662fdfa1b89538338ecdc413
29 avril 2024
29 avril 2024
PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [L] [G] née le 1er Décembre 1988 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [5], Présent (e) assisté (e) de Me Chanda
Source officiellesoc
61372208cd580146773f9ae1
15 mars 1994
15 mars 1994
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth F..., ès qualités de gérante de la Maison de convalescence "Clos de Beauregard" domiciliée à Chadrac
Source officielleChambre 1
DTA_2001116_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
B exerce l'activité de médecin à titre libéral sur le territoire de la commune de Chadrac (Haute-Loire) depuis le 13 juin 2016.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101257
12 novembre 2015
12 novembre 2015
les dents de la herse peuvent être remplacées en opérant par le dessus, enfin, que, dans tous les cas, la sécurité élémentaire exige de reposer tout véhicule ou engin surélevé sur des tréteaux ou chandelles
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007624819
1 juin 1988
1 juin 1988
administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande tendant à la décharge de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 1980 dans les rôles de la commune de Chadrac
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008189948
29 décembre 2004
29 décembre 2004
Vu la requête, enregistrée le 26 février 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Chahira X domiciliée ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11111
25 octobre 2017
25 octobre 2017
, 22°/ à Mme Fanta K..., domiciliée [...] , 23°/ à Mme Monique L..., domiciliée [...] , 24°/ à Mme Miche Chandra
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2300044_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Mme B A, ressortissante de nationalité comorienne née le 25 février 1982 à Chandra - Anjouan (Comores), saisit le juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2304725_20231231
31 décembre 2023
31 décembre 2023
Mme C A, ressortissante comorienne née le 26 décembre 1988 à Chandra Anjouan (Union des Comores), est entrée irrégulièrement à Mayotte à bord d'une embarcation légère, le 28 décembre 2023.
Source officielleJ.L.D. CESEDA
678955f9428384b762e62185
1 janvier 2025
1 janvier 2025
au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [V] [C] [Y] née le 22 Avril 2000 à [Localité 1] de nationalité [Localité 1] assisté(e) de Me Chanda
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110762
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Yann-Marie A... pour la maison Moët et Chandon qui a certifié que cette maison achète, lors de chaque vendange, des raisins AOC Champagne depuis plusieurs dizaines d'années auprès de la famille Y... ;
Source officiellecomm
61372465cd58014677415239
29 novembre 2005
29 novembre 2005
société Opson holding regroupant l'ensemble des sociétés débitrices et arrêté le plan de cession de ces dernières au profit des sociétés SA Vranken Pommery monopole ( la SA) et SCS Champagne Moët et Chandon
Source officielle14e Chambre
6162886adafa129e39951808
5 décembre 2012
5 décembre 2012
[N] qui manoeuvrait le chariot de chandelles, avait reçu sur la tête une traverse qui s'était retrouvée « à cheval sur son reposoir ». Cet accident n'a eu aucun témoin immédiat, même si M.
Source officiellesoc
61372354cd580146774085b9
5 mai 1999
5 mai 1999
Chandara D..., demeurant 8, passage Marivaux, 77185 Lognes, 2 / M. Eric B..., demeurant ..., 3 / Mme Anne A... épouse Z..., demeurant ..., appartement B 01, 92800 Puteaux, 4 / M.
Source officiellePage 9 sur 54