Codes de loi français

Article Annexe II

Usines et fonderies Arthur Martin), 5, rue Jean-Jacques-Rousseau, 08500 Revin :-usine 1 (gaz, charbon, mazout) : de 1973 à 1977 ; usine 2 (cuisson, charbon, mazout) : de 1969 à 1974 ; CIMA, puis INTERNATIONAL HARVESTER France (IHF), puis TENNECO, puis CASE

LEGIARTI000026833773

La liste des aiguilles détectables figure dans la plaquette "aiguilles cassées" établie par INAPORC. Les outils d'abattage et de découpe appliquent les procédés de détection définis dans ce document.

Article Annexe 4

Le ballon tampon comprend une bouteille casse-pression ou une bouteille de découplage nécessaire en cas d'installation d'une PAC en relève.

Article Annexe 4

Le ballon tampon comprend une bouteille casse-pression ou une bouteille de découplage nécessaire en cas d'installation d'une PAC en relève.

Article Annexe 3

site des travaux ou nom de la copropriété : * Adresse des travaux : Complément d'adresse : * Code postal : * Ville : * Bâtiment tertiaire existant depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON * Secteur d'activité (une seule case

Article Annexe

cahiers des charges souhaitant communiquer sur les bonnes pratiques d'élevage précisent les exigences pour chacun de ces éléments ainsi que les moyens exigés pour leur maîtrise et leur contrôle : - règles de conservation des médicaments ; - existence de cases

Article Annexe 4

*Le système de déstratification d'air est à écoulement (cocher une seule case) : Nota. - Par exemple sont considérés comme faisant partie d'un système convectif de chauffage : centrale de traitement d'air, unité de toiture ou rooftop , aérotherme électrique

Article Annexe I

Pour chacune des deux unités, les cases grisées correspondent aux compétences à évaluer lors de la certification (examen ou validation des acquis).

Article Annexe I (suite)

Lot-et-Garonne Castelculier 47 Lot-et-Garonne Colayrac-Saint-Cirq 47 Lot-et-Garonne Estillac 47 Lot-et-Garonne Foulayronnes 47 Lot-et-Garonne Lafox 47 Lot-et-Garonne Le Passage 47 Lot-et-Garonne Pont-du-Casse

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Contrat établi POUR UN ACCUEIL PERMANENT TEMPORAIRE (1) (Case à cocher en fonction de la formule d'accueil et précisions à apporter sur le motif.)

Article Annexe I

un accord dit de clientèle sur piano droit ou piano à queue - Réaliser un réglage complet sur piano à queue - Réaliser une harmonisation sur piano droit (ponçage, portance sur les cordes, intonation) - Effectuer les dépannages courants (cordes cassées

Article Annexe I

- Un dessin de définition et /ou une pièce cassée ou détériorée ou manquante - Micromètre, calibre à coulisse, projecteur de profil Limage Réaliser toutes pièces de montre(s) et pendule(s) : (bascule(s), ressort(s) de tirette, pièces de chronographes

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Martinique 1re circonscription Cantons de : Le François I, Le François II, Gros-Morne, Le Lamentin I, Le Lamentin II, Le Lamentin III, Le Robert I, Le Robert II, La Trinité 2e circonscription Cantons de : L'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Case-Pilote

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

(Case à cocher en fonction de la formule d'accueil et précisions à apporter sur le motif.)

Article Annexe

Javelot A partir d'un élan réduit, réaliser la meilleure performance possible, par un lancer à bras cassé en recherchant un point de chute de l'engin dans l'axe de l'élan. Respecter les règles de sécurité.

Article Annexe

La société s'attache à diversifier sa programmation cinématographique, à favoriser la diffusion d'œuvres cinématographiques de court-métrages et à développer la partie éditoriale des cases cinéma pour les mettre en valeur.

LEGIARTI000030541821

Inondations et coulées de boue du 29 novembre 2014 au 30 novembre 2014 Communes de Cabestany, Cases-de-Pène, Claira, Latour-Bas-Elne, Opoul-Périllos, Saint-Hippolyte, Saint-Laurent-de-la-Salanque, Sorède.

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Article 4 Conditions d'attribution et d'occupation permanente de la résidence sociale Le gestionnaire s'engage à réserver la résidence sociale aux personnes seules ou en ménage dans l'établissement suivant : [Cocher la case prévue selon le type d'établissement

Article Annexe I (suite)

de la tarification CAA Cours administrative d'appel CE Conseil d'Etat CC Cour de Cassation AUT Autres CODE LIBELLÉ 1 Validation décision Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) 2 Décision CDAPH cassée