et 1991, des travaux d'amélioration de l'immeuble ayant été réalisés, consistant dans la pose d'une moquette murale sur les murs des parties communes, d'un interphone relié aux appartements et le carrelage

[U] une mission de maîtrise d'oeuvre et les travaux (fourniture et pose de carrelage, pose de plinthes à talons, fourniture et mise en oeuvre de joint) à la société Serrano carrelage ; que, soutenant que

Y..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Carrelages de Provence et la MAF ; Sur le troisième moyen : Vu l'article 16 du nouveau code de procédure civile Attendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mignola carrelages, société à responsabilité limitée, dont

LES FAITS : Le 26/04/2018, la société MIGNOLA CARRELAGES a signé un marché avec la société MARIGNAN RESIDENCES pour un montant de 388 000 € HT pour le lot 13 « chapes, carrelages et faïences » d'une construction

C / DEFENDERESSE * [M] OR CARRELAGE, [Adresse 3] [Localité 1], Ne comparaissant pas.

pénal, L. 113, L. 115, L. 116 et L. 116-1 du Code électoral et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la requête formée par Carrera

[O] fait grief à l'arrêt de le condamner à permettre l'exercice de la servitude de passage dont bénéficie Mme [P] sur son terrain et, pour ce faire, à enlever le cadenas du portail d'accès au chemin de

°/ qu'en qualifiant de contrat d'entreprise le contrat litigieux prévoyant, sans ventilation du prix, la fourniture et la pose d'un parquet, au motif de l'indissociabilité du parquet de l'ensemble carrelage

; qu'invoquant l'existence de désordres affectant le carrelage posé, elle a, au vu d'une expertise judiciaire, assigné en réparation de son préjudice, l'architecte maître d'oeuvre, et la société Cri carrelage

Carmélia, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1998, qui, pour infractions à la législation sur les contributions indirectes, les a

ARRETE PREFECTORAL DU 26 OCTOBRE 1971 DECLARANT INSALUBRE L'ILOT FONSCOLOMBE ET PRESCRIVANT LA DESTRUCTION DES LOCAUX QUI S'Y TROUVENT EDIFIES, CONFIE LES DEMOLITIONS NECESSAIRES A LA SOCIETE PAROUF ET CARDELLA

Z..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (la MAF), chargé la société Val de Saône Revêtements, assurée par la compagnie Mutuelles du Mans assurances Iard, des travaux de carrelage

un contrat d'exploitation d'une station d'épuration stipulant que l'exploitant s'engageait à assurer la qualité de l'effluent rejeté, sous réserve que la société Les Vignerons du Castelas respecte son

La société MZ CARRELAGE est présente.

N... a commandé à l'EURL José Bati (l'EURL) la fourniture et la pose de carrelage ; que les travaux ont été intégralement payés ; que, se plaignant de désordres affectant le carrelage, M.

Y..., chirurgien, a conclu un contrat d'exercice libéral avec la société Clinique Cardella et, en 2008, un contrat d'exercice en commun avec M.

subir non pas au titre d'un retard mais à raison même de l'exécution des travaux restant à effectuer (6 jours pour la plomberie, 7 jours pour l'enduit de la murette et 15 jours pour la réfaction du carrelage