CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

236 résultats pour « Cance »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I à l'art. R434-32 (16)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 80

Code de la sécurité sociale

mains 10 - Imposant une protection au cours du travail, suivant le siège et l'extension 5 à 10 - De la plante du pied, gênant la marche 10 à 20 - De la plante du pied, très importante et rendant impossible le port de chaussure 20 à 25 15.2 CANCER

Article R6113-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 39

Code de la santé publique

de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne ; d) Un représentant de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile ; e) Un représentant de la Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer

Article R1411-58-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 28

Code de la santé publique

sang ; 2° Le directeur général de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail ; 3° Le directeur général de l'Agence nationale de santé publique ; 4° Le président de l'Institut national du cancer

Article Annexe

—

L'Institut national du cancer. Le Centre d'études de l'emploi. Le Centre d'études et de recherches sur les qualifications.

Article Tableau n° 22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 73

Code rural (nouveau)

Cancer bronchopulmonaire primitif 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) A-4.

Article L162-30-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 68 > 52

Code de la sécurité sociale

L'Etat arrête, sur la base de l'analyse nationale ou régionale des dépenses d'assurance maladie ou des recommandations élaborées par la Haute Autorité de santé, l'Institut national du cancer ou l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits

Article R6112-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 36 > 62

Code de la santé publique

-Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux centres de lutte contre le cancer autres que la Fondation Curie.

Article 2

—

données d'identification et des informations sur les personnes faisant l'objet de l'étude : a) Des données relatives aux personnes faisant l'objet de l'étude Coccinelle extraites des traitements de données des études de cohortes, des registres de cancer

Article 2

—

données d'identification et des informations sur les personnes faisant l'objet de l'étude : a) Des données relatives aux personnes faisant l'objet de l'étude Enfant scanner extraites des traitements de données des études de cohortes, des registres de cancer

LEGIARTI000033908812

—

considère deux situations chez une personne infectée par le VHC qui ne peut pas effectivement bénéficier dans son pays du traitement approprié : - la personne présente une infection par le VHC sans complication, fibrose significative ou comorbidité ; d) Cancers

LEGIARTI000023797058

—

anxieux Troubles de l'adaptation Troubles dépressifs Troubles phobiques Lésions de l'appareil urinaire et génital masculin Epididymite Insuffisance rénale Orchite Stérilité masculine Lésions de l'appareil respiratoire Cancer

LEGIARTI000041802888

—

Outils de coordination - orientation n° 23 : Appui à la construction et à la mise en œuvre de projets d'exercice coordonné ; Parcours de prise en charge liés aux pathologies et troubles de santé - orientation n° 26 : Prise en charge des cancers, notamment

LEGIARTI000032710802

—

31 Polyclinique du Parc Toulouse 31 Clinique Ambroise Paré Toulouse 31 Hôpital Joseph Ducuing Toulouse 31 Clinique Médipôle Garonne Toulouse 31 Centre hospitalier universitaire de Toulouse, Institut universitaire du cancer

Article ANNEXE

—

Le cancer est la cause d'un décès sur quatre et c'est la première cause de mortalité avant soixante-cinq ans.

LEGIARTI000038112856

—

Ces actions contribuent à renforcer la prévention, en accompagnant les programmes de dépistage des cancers, en soutenant la politique vaccinale, en renforçant l'accès à la contraception et en développant l'utilisation des tests rapides et auto-tests.

Article Annexe VII

—

l'organisation : g) Pour les véhicules personnels ou de service des fonctionnaires de statut diplomatique du Conseil de l'Europe, à Strasbourg, ce chiffre est 600 ; h) Pour les véhicules personnels ou de service de l'Institut international de recherche sur le cancer

Article 62

—

Plusieurs commandes peuvent également être faites en ligne (formulaires, kits de dépistage du cancer colorectal, tests de détection rapide de l’angine …). - Services facilitant la prise en charge des patients La gestion des protocoles de soins électroniques

LEGIARTI000033908814

—

DIAGNOSTIC 2005 2006 2007 2008 2009 2011 2013 2014 2015 cancers 3,7% 3,4% 3,6% 4,0% 4,9% 5,6% 5,1% 5,1% 5,4% maladies du cœur et des vaisseaux 4,7% 4,8% 6,0% 5,5% 5,8% 6,0% 5,1% 5,1% 5% diabète (tous types) 5,2% 5,3% 5,6% 5,8% 6,7% 7,3% 7,1% 7,1%

Article L4161-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Code de la santé publique

dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux étudiants en médecine ni aux sages-femmes ni aux pharmaciens biologistes pour l'exercice des actes de biologie médicale ou pour les prélèvements cervico-vaginaux réalisés dans le cadre du dépistage du cancer

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Cancers cutanés et affections cutanées précancéreuses éventuellement imputables à certains produits habituellement considérés comme carcinogènes ; 2.

Page 9 · 236 résultats

← PrécédentSuivant →