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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93829
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Le lendemain, Monsieur Robert X..., marin-pêcheur et propriétaire du navire « Camille 1 » et du filet de pêche détérioré est venu poser une réclamation.
Source officiellecr
éclaré irrecevables leurs citations directes délivréesc/Pierre U
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06794
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Camille, - Y... Claude, - Y... Claudine, - Y... Georges, - Y... Jacqueline, - Y... Marie-Josée, - F... Axelle, - F...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bea6be9c926c7caaff
11 avril 2025
11 avril 2025
La société de droit belge Robert International a pour activité la fabrication et la commercialisation de matériel agricole.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6709738a06866c0645d36d3b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[Z] [X] enseigne [11] - S.A.S. [14] Copie le à - EURL JENNIFER LEBRUN AVOCATS - SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES - SCP DENIAU ROBERT - SELARL MANTE SAROLI LOCATELLI COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT
Source officielle4ème Chambre Section 3
64437d52823e6dd0f8bf81cd
21 avril 2023
21 avril 2023
Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [G] [B] LIEU DIT LE [Localité 4] [Localité 1] représenté par Me Jean-baptiste ROBERT-DESPOUY
Source officielle1ère B
69dc9087cdc6046d470e7b0e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
REFRIGERATION SERVICE la somme de 3.000,00 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNER la société [S] aux entiers dépens, dont ceux distraits au profit de Maître Sandra ROBERT
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68884-69352
2 mars 1999
2 mars 1999
économiste; Jean-Louis Stalport, né en 1950 et qui exerçait les fonctions d’Administrateur général de la Radio-Télévision belge; Auguste Merry Hermanus, né en 1944, domicilié à Bruxelles, consultant; Camille
Source officielle1ere Chambre Section 1
6878840b63001e49f9f26a05
16 juillet 2025
16 juillet 2025
DEFIX, président A.M ROBERT, conseillère N. ASSELAIN, conseillère qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f7
19 juin 2008
19 juin 2008
Daniel Robert, né le 29 Avril 1954 à EPINEUIL LE FLEURIEL, fils de X... Georges et de Y... Camille, de nationalité française, marié, chargé de clientèle, demeurant... Libre.
Source officiellecomm
613720c6cd580146773ee476
17 mai 1988
17 mai 1988
11°) de Monsieur Jean I..., demeurant ..., à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), 12°) de Monsieur Francis I..., demeurant La Sencie, à Saint-Gildas-des-Bois (Loire-Atlantique), 13°) de Madame Camille
Source officiellesoc
Gaz de France de ce qu'ils se désistent de leur pourvoic/M. F
6137235dcd58014677408ce0
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Robert Z..., demeurant ..., 10 / de M. Guy André I..., demeurant ..., 11 / de M. Gilberto S..., demeurant ..., 12 / de M. Robert B..., demeurant ..., 13 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd8606e
1 mars 2002
1 mars 2002
Le CNCT exposait qu'en organisant des campagnes de publicité délibérément provocatrices en faveur des produits dérivés de la marque de cigarettes Camel (Camel boots, Camel Trophy) dans la presse écrite
Source officielle1ère Chambre D
5fdbfb3e54d65d1f76a0b948
10 janvier 2019
10 janvier 2019
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Etablissement REGION OCCITANIE prise en la personne de sa Présidente en exercice
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6808778553f7b81e1a5eb07d
22 avril 2025
22 avril 2025
COUR D'APPEL PALAIS DE JUSTICE 14 RUE ROBERT DE LUZARCHES CS 32722 80027 AMIENS CEDEX 1 ************************** 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE TEL 03.22.82.35.54 ou 03.22.82.35.57 soc1.ca-amiens@justice.fr
Source officiellesoc
61372343cd580146774077de
30 mars 1999
30 mars 1999
Dominique B..., demeurant Les Caillers, 37120 La Tour-Saint-Gélin, 2 / Mme Bernadette A..., demeurant Le Bourg, 37120 La Tour-Saint-Gélin 3 / M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6035ef6c462599553cd3ebf4
28 janvier 2016
28 janvier 2016
[Z] [Q] domicilié audit siège ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Camille WATTIEZ INTIMÉE SCI
Source officielleCour d'Appel
Pyrénées Orientales d'une fixation de ses honorairesc/Eric Y
6253cc8cbd3db21cbdd9072b
30 mai 2013
30 mai 2013
Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assistée de Josiane MARAND, Greffière, dans l'affaire entre : D'UNE PART : SCP A MEJEAN avocat 20 rue Camille
Source officiellesoc
6079b1c29ba5988459c53344
18 février 2004
18 février 2004
Robert FJ..., 112 / de M. René FL..., 113 / de M. Gilbert FM..., 114 / de M. Henri de FO..., 115 / de M. Claude FQ..., 116 / de M. Hervé FS..., 117 / de M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6878840d63001e49f9f26a21
16 juillet 2025
16 juillet 2025
DEFIX, président A.M ROBERT, conseillère N. ASSELAIN, conseillère qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab5a0de54ff609f7c20
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Sur les fautes de la société Lecointe Robert Les époux [N] reprochent à la société Lecointe Robert, sur le fondement de l'article 1147 ancien du code civil, un manquement à son obligation de résultat
Source officiellePage 9 sur 19