[L], engagé depuis le 3 septembre 2007 par la société Point P en qualité de cariste magasinier, a été licencié le 26 décembre 2016 pour faute grave. 2.

CALIXTE MARGUET ARCHITECTE sous sa dénomination commerciale TIRET POINT ARCHITECTES [Adresse 1] [Localité 9] non constituée MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF assureur de la société CALIXTE MARGUET

A... engagé le 1er octobre 1986, en qualité de cariste, par la société Sotraco industries, occupant depuis le mois de janvier 2006 un poste de contremaître de fabrication, a été licencié pour inaptitude

branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 6 juillet 2016), que, engagé en qualité de directeur général le 2 mai 2012 par la société Oxbow France, filiale du groupe Lafuma racheté par le groupe Calida

Y... a été engagé le 2 juillet 2008 en qualité de cariste leader par la société ND Logistics, aux droits de laquelle vient la société XPO Supply Chain France ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale

X... a été engagé, le 15 octobre 1990, par la société Nord express skandia transport, dite Scansped, en qualité de cariste; qu'il a été licencié par une lettre du 13 novembre 1992, l'employeur lui reprochant

[G] a été engagé par la société Transports Caillot en qualité de conducteur routier du 1er septembre 2016 au 2 septembre 2017. 2.

Cailliau, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en exécution d'un jugement irrévocable du 24 novembre 1992, la société Caixa Bank Monaco

emparer pour en faire un élément publicitaire ; mais attendu que la Cour retiendra essentiellement l'image qui frappe davantage l'attention que l'écrit qui montre un malfaiteur armé d'un gourdin, dont le calibre

Baudoin X..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la société Caillette et Dony, 5 / de M.

que se prévalant d'une inégalité de traitement avec d'autres salariés de l'entreprise, Mme M..., engagée par la société Onet services en qualité d'agent de service et affectée sur le site de Paoli Calmettes

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Calibres

[I] a été engagé le 23 février 1998, par la société Coca-Cola Europacific Partners France (la société) en qualité de cariste puis d'attaché commercial. 2.

inégalité de traitement avec d'autres salariés de l'entreprise, Mme I... et huit autres salariés, engagés par la société Onet services en qualité d'agent de service et affectés sur le site de Paoli Calmettes

inégalité de traitement avec d'autres salariés de l'entreprise, Mme H... et cinq autres salariées, engagées par la société Onet services en qualité d'agent de service et affectés sur le site de Paoli Calmettes

Norbert Dentressangle logistics (la société) en qualité de préparateur de commandes a été victime d'un accident du travail le 9 février 2011 à la suite d'une collision avec un chariot conduit par un cariste

André X... coupable d'infraction à un arrêté du préfet de l'Orne du 18 septembre 1969 prescrivant la fermeture des boulangeries un jour par semaine ; "aux motifs que, bien que la société La Mie Caline

CALVET-LEQUES/BAUDET/DESOUTTER /CALVET/ BAUDET, notaires associés à NOUMEA, M. et Mme [M] [H] propriétaires, et M.