agressivité et leur violence, provoqué chez la victime une attitude opposante dont ils ne pouvaient dès lors tirer argument pour justifier de son menottage dans des conditions contraires aux consignes de calme

présenté au commerce exploité par sa concubine et s'est mis à crier "ouvre moi ou je casse tout" en donnant des coups de pied dans le bas de la porte ; que Richard Z... indique qu'il a essayé de le calmer

se traduit par de la mouille en raison des infiltrations, ce qui est avéré pour les autres cales et ne l'est pas pour la cale n°1 », lieu du sinistre, que cette cause n'est donc pas à l'origine de l'envahissement

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Arc Distribution France, Etablissements Callens Lesage, Francis Piffaut & Fils, du GIE Domatic et de la plateforme logistique d'Arc International France

Elle reste calme, il n'y a pas de troubles du comportement dans le service. Elle s'apaise progressivement et l'échange est plus facile depuis la prise régulière du traitement.

apos;exercice du culte ; la fréquentation de la salle de prière ne crée aucun attroupement dans ou autour de l'immeuble ; les entrées et les sorties de la salle de prière s'effectuent dans le calme

B..., médecin que «le Docteur X... avait constamment conservé son calme jusqu'au moment où, « après que l'avocat (ndr Maitre Y... partie civile) ait qualifié la partie Ehpad «Résidence [...] » comme ayant

E... étaient parfaitement calmes à l'arrivée de M.

] [Localité 3] représentée par Me Laurence BESSON-MOLLARD de la SELARL L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

2] [Localité 2] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 22 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

donnait lieu à l'établissement des certificats médicaux prévus par la loi : - le premier, signé le 30 juin 2024 par le docteur [L], parlait d’imprévisibilité avec envahissement psychique sous-jacent ; calem

agissements du salarié commis postérieurement à son licenciement et lui ayant valu une condamnation pénale attestaient de l'impulsivité de ce dernier, qui ne présentait pas en toutes circonstances le calme

pénétration non seulement digitale mais sexuelle, au moins partiellement ; qu'aucun signe de pénétration anale n'était en revanche mis en évidence ; que ces examens psychologiques démontraient que C... était calme

pour qu'elle n'en retrouve nulle part ailleurs" ; que Melle X... était "terrorisée" ; que Melle E.. était restée "environ une heure et demi en sa compagnie cette nuit-là , le temps qu'elle se calme

.-, auraient dû interrompre sa remontée, lui faire remettre son détendeur en bouche pour qu'il puisse respirer, et l'accompagner calmement jusqu'à la surface ; que, faute d'avoir répondu à cette argumentation

la ville de Nieppe ; "aux seuls motifs que, le 9 février 1995, les gendarmes constataient que le prévenu avait, sur un terrain lui appartenant, situé partie en zone NC, installé à Nieppe sur des cales

des dispositions des articles susvisés ; 3 / qu'aucune différence n'étant à établir entre l'enseignement des arts plastiques et celui des matières théoriques pour ce qui est de la discipline, du calme

Ce jour, patient calme, de contact perplexe, étrange, incurie majeure, désorganisation psychique au premier plan, discours parasité par des barrages et fading, exprime avoir quitté son hôtel en lien avec