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2 476 résultats pour « Bruno ALART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5b

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

société, dissoute et radiée, Madame Emmanuelle Z... a par acte du 7 avril 2017 fait assigner devant le juge des référés du tribunal de grande instance de LA ROCHELLE Monsieur Philippe X... et Monsieur Bruno

Source officielle

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TCOM

4 ème chambre B

69e9ff92cdc6046d473e7c65

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Bruno RENARD, Président, M. Vincent GUYO, et M.

Source officielle
TCOM

.

69b7aa24cdc6046d47d3f835

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

R.G N° 2025 R 00041 TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE Ordonnance de référé rendue le 7 octobre 2025 Par Monsieur Bruno CARQUILLAT, président délégataire, Assisté lors des débats le 23 septembre 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ff94

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Johnny X... ... 35390 LA DOMINELAIS Appelant, comparant en personne

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162b8d0efb73d2e55750e4a

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

légaux [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0078 assistée de Me Marie MONEREAU substituant Me Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65b9f5028452800008b2b56a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

1979 à [Localité 14] [Adresse 3] [Localité 1] (Belgique) représenté par Me Karl Vandamme, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 02 octobre 2023, tenue par Bruno

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6528df36aaebb88318fda522

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière DÉBATS : A l'audience publique du 14 juin 2023, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02843

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Bruno Y..., chargé de passer un câble dans une poulie située en hauteur et surplombant la mer, ce qui l'obligeait à placer l'un de ses pieds sur la lisse du renfort du sabord de décharge et l'autre sur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162efb98fe037d2cb4a059e

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

Bruno BLANC, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd8521f

Appel

20 mars 2001

20 mars 2001

AGRICOLE DE L'ANJOU ET MAINE 40, rue Prémartine 72000 LE MANS Convoquée, Représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués, Assistée de Maître Philippe LOYER, avocat au barreau du MANS INTIMES: Monsieur Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6364bb86e405357f749ea9be

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[Localité 4] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Camille Desbouis, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 08 septembre 2022 tenue par Bruno

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00344

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

prétendre au paiement de ses heures supplémentaires effectuées au vu et au su de la direction par nécessité de service, ainsi qu'il le justifie par attestations ; qu'il expose que les pointages de l'alarme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a00

Appel

18 août 2014

18 août 2014

Bruno un acompte de 300 ¿ à titre d'acompte sur le salaire de juin 2008, soit à la période où il était salarié de la SEM MADIFERRY.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

66a2955480b1d994348a4484

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Notifié le : Grosse et copie à : Maître Eddy NAVARRETE de la SCP COTTET-BRETONNIER, NAVARRETE - 279 Maître Sabah DEBBAH de la SELARL JURIS LAW & ASSOCIES - 675 Maître Franck PEYRON de la SELARL MORELL ALART

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100971

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Bruno J... et à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01654

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Bruno B..., dirigeant commun des trois sociétés, dans la gestion économique et sociale des filiales de la holding allant au-delà de la nécessaire coordination entre sociétés ; qu'en se déterminant par

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

62c52990a2c4236379079ab4

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie RIMBERT-BELOT, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 241 INTIMEE SAS ASTORIA SECURITE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Bruno

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16caacdc6046d47e7674f

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Adresse 1] 06600 ANTIBES Comparaissant en personne Défendeur(s) : LE CENTRAL (SARL) [Adresse 2] Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d0e

Appel

22 novembre 2013

22 novembre 2013

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Arcade Z... ... 35000 RENNES Appelant, comparant en personne

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6034bcd6f3d702a83da910e9

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

de la Selarl Bruno Gelix Conseil à laquelle il appartient est une irrégularité de forme et qu'il n'est pas prouvé qu'elle aurait entraîné de grief pour M.

Source officielle