CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 248 résultats pour « Brunaud »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305785_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305788_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305789_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305791_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305793_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305803_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305804_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305806_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305807_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305808_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305888_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305889_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305890_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305894_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305895_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305896_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305897_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306018_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306019_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306020_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle

Page 9 sur 163

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC371 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL BRUNAUD

SIREN 502986375Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

14/07/2026

Voir →

Radiations

Brunaud, Bertoni & Associés

SIREN 512917899Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAISON BRUNAUD

SIREN 983593021Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

24/05/2026

Voir →

Radiations

BRUNAUD, Marie-Christine, Georgette, Simone

SIREN 451500581Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

19/05/2026

Voir →

Créations

BRUNAUD, Marie-Christine, Georgette, Simone

SIREN 451500581Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

19/05/2026

Voir →