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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137215dcd580146773f327c
22 novembre 1990
22 novembre 1990
St Oyan, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1988 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la société Boussac St Frères, dont le siège est ...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66391b80d94801f110a55fc8
2 mai 2024
2 mai 2024
03156 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XVNZ Minute n° 2024/00 DU : 02 Mai 2024 AFFAIRE : [T] [B] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC
Source officiellecr
61372599cd5801467741f1ac
17 décembre 1997
17 décembre 1997
ruse dans son logement", mais encore qu'elle n'était pas directement menacée au moment où elle a donné le coup de couteau, puisqu'elle a déclaré : "ces deux personnes ne m'ont pas frappée, ils m'ont bousculée
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA00915_20260225
25 février 2026
25 février 2026
B..., représenté par Me Boussoum, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Melun du 11 décembre 2025 ; 2°) d'annuler l’arrêté du maire de Choisy-le-Roi du 31 janvier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1016DEC004571099
16 octobre 2001
16 octobre 2001
Le titre « UNE VICTIME DE BOULIMIE DEVAIT SUBIR UNE LIPOSUCCION » s’étalait en gros caractères sur cinq lignes.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670967d506866c0645d1e5ba
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° Portalis DBX6-W-B7I-Y4OQ Minute n° 2024/00 DU : 10 Octobre 2024 AFFAIRE : [K] [I] C/ Agent Judiciaire de l’Etat DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a581c7919da7c4f177dd53
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Portalis DBX6-W-B7H-YDWW Minute n° 2024/00 DU : 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [F] [O] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a581c8919da7c4f177df93
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Portalis DBX6-W-B7H-YDWX Minute n° 2024/00 DU : 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [S] [O] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007957532
29 décembre 1997
29 décembre 1997
l'environnement du pays de Boussac a intérêt à l'annulation de l'ordonnance attaquée ; qu'ainsi, son intervention, qui se borne à venir à l'appui des conclusions des requérants, est recevable ; Sur la
Source officiellesoc
6137212fcd580146773f1ae5
13 juin 1990
13 juin 1990
Philippe J..., demeurant ... à Chatel-Sur-Moselle (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1989 par la coru d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Boussac, dont le siège
Source officiellepl
60793b359ba5988459c3c324
16 juillet 1992
16 juillet 1992
incluses qui ne comprenait pas la marque Au Lotus ; que la dénomination sociale des Etablissements Dufour est successivement devenue Générale Textile, Consortium général textile et le 17 avril 1979, Boussac
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300870
1 juillet 2009
1 juillet 2009
Boussac, en l'absence de la mention d'immatriculation de cette société au registre du commerce et des sociétés ; Attendu que M.
Source officiellecr
ée comme jardinier par la commune de R..., a déposé plaintec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02230
17 octobre 2017
17 octobre 2017
Y... de s'être jeté sur elle, de l'avoir bousculée puis de l'avoir étranglée tout en essayant de la soulever ; que le prévenu conteste avoir commis des violences sur sa personne évoquant tout au plus une
Source officiellecr
613725dfcd58014677421285
12 décembre 2000
12 décembre 2000
conséquence retenue ; que s'il est établi que l'altercation verbale entre les membres de la famille Z... et les agents de la RATP a dégénéré en une rixe au cours de laquelle les prévenus ont été eux-mêmes bousculés
Source officiellesoc
613720f8cd580146773efe38
28 juin 1989
28 juin 1989
.., demeurant rue de la Bonnetière à Joue les Tours (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1985 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la compagnie BOUSSAC
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64a66083bbd03a05db96536e
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Elle comptait, dans les années 1990, parmi ses fournisseurs la société Boussac devenue la société Boussac-Fadini.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162e0831120e9a89a34a6e5
4 mai 2011
4 mai 2011
Mais la société civile FONCIERE D BOUSSAC, créée le 4 octobre 1961, ne s'était pas immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris alors que son siège social était au [Adresse 6] et que la
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1980:210
17 septembre 1980
17 septembre 1980
. # Boussac Saint-Frères SA gegen Brigitte Gerstenmeier. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Amtsgericht Berlin-Schöneberg - Deutschland. # Freier Kapitalverkehr. # Rechtssache 22/80.
Source officiellesoc
61372126cd580146773f165d
22 novembre 1989
22 novembre 1989
Rolland d'Y... a été engagé à compter du 9 février 1981 par la société Assistance Technique Internationale (ATI) et affecté à Boussens où il a été mis à la disposition de la mission X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90613
29 avril 2013
29 avril 2013
Boussad X...
Source officiellePage 9 sur 108