CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 943 résultats pour « Boussetta »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2301829_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2303430_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Boucetta pour statuer sur les litiges prévus aux articles R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2210157_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. - et les observations de Me Arvay substituant Me Walther représentant M. B.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208742_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Romnicianu, président, - Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - Mme Boucetta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023. La rapporteure, H.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2212228_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2214297_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Desouches, substituant Me Patureau, pour Mme A.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2215105_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2400662_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Le rapport de Mme Boucetta a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2400265_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Boucetta pour statuer sur les litiges prévus aux articles R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2401998_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les conclusions de M. Breuille, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2404932_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - les conclusions de M. Breuille, rapporteur public.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2415418_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2415509_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2409257_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2413292_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Miralès, représentant Mme A....

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005415_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Il en résulte que l'activité exercée par la SAS Briqueterie Bouisset est une activité à caractère industriel.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005416_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Il en résulte que l'activité exercée par la SAS Briqueterie Bouisset est une activité à caractère industriel.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402405_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 17 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Meunier-Garner, présidente, Mme Bouisset, première conseillère, M. Frindel, conseiller.

Source officielle
CC

cr

61372628cd58014677423656

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Rezaire-Loupec, conseiller, Monsieur Olivier X..., juge au tribunal de grande instance de Cayenne, en remplacement de Monsieur Noël Pottier, conseiller empêché et délégué par ordonnance de Monsieur Boulet-Gercourt

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0607DEC004406098

Admin. suprême

7 juin 2001

7 juin 2001

Boucetta a été condamné à 4   ans d’emprisonnement et 5 000 Frs d’amende pour usage illicite de stupéfiants, ainsi qu’à une interdiction définitive du territoire français.

Source officielle

Page 9 sur 98

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC237 résultats

Journal officiel
Créations

BEN ZEKRI, Sondes, BOUSSETTA

SIREN 107308470Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

16/07/2026

Voir →

Créations

BOUCHLIF, Sabah, BOUSSETTA

SIREN 106681919Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

02/07/2026

Voir →

Créations

BOUSSETTA, Radhouane

SIREN 910719889Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

18/06/2026

Voir →

Procédures collectives

BOUSSETTA, Mohammed, BOUSSETTA (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 1er août 2025, désignant liquidateur Selarl villa Florek en la personne de Maître Delphine Florek 54 rue de la Bretonnerie 45000 Orléans. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de

12/06/2026

Voir →

Créations

BOUSSETTA, Nahla, HAMMAMI

SIREN 102668811Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

22/04/2026

Voir →