Bora ". 2.

KURNAZ 21/09/1959 Samsun Erhan BORA 19 Mayıs Cadastral Court E:2001/2     52425/11 09/08/2011 Fatma TÜRKMEN (GÜNEŞ) 15/03/1950 Samsun Erhan BORA 19 Mayıs Cadastral Court E:2001/2    

à la SCI BORDA, Monsieur [O] représenté par Monsieur [V], tuteur de Monsieur [D] [O] à cette époque.

La requête a été communiquée à la commune de Borgo qui n'a pas produit de mémoire.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE MONIN, QUI AVAIT CHARGE BORSA, ENTREPRENEUR, DE LA FOURNITURE DE MARCHES D'ESCALIER ET D'UN DALLAGE DE SOL DANS UNE PARTIE DE L'IMMEUBLE QU'IL FAISAIT CONSTRUITE, ET

Bora.

; que DEMAVIA affrète régulièrement des avions à HEWA BORA et a payé par le passé des factures d'ASECNA concernant HEWA BORA ; qu'il n'est pas démontré que DEMAVIA soit concernée par la totalité des demandes

D'UN INCENDIE DE FORET SUR LE TERRITOIRE DESDITES COMMUNES ; 2° CONDAMNE LE DEPARTEMENT DE HAUTE-CORSE ET LES COMMUNES DE VIGNALE ET DE BORGO A VERSER A MME MONIQUE A...

REQUETE DE LA SOCIETE BORDAS-LINARD ET FILS, TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 30 NOVEMBRE 1973 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX REJETANT SA DEMANDE EN DECHARGE DE LA SOMME DE 33 440 F AU PAIEMENT

La requête a été communiquée à la commune de Borgo qui n'a pas produit d'observations.

Par exploit du 23 novembre 2020, la SCI BORGES a fait délivrer assignation à la SCCV INNOVESPACE [Localité 6] afin de voir: «- CONDAMNER la SCCV INNOVESPACE [Localité 6] à verser à la SCI BORGES à titre

Il y a lieu en revanche de mettre à la charge de la commune de Bora-Bora une somme de 1 500 euros à verser à chacun des deux requérants au titre des mêmes dispositions.

LA DECISION DU SOUS-PREFET DE BEZIERS, EN DATE DU 23 JUIN 1978, PORTANT REFUS DE PRONONCER LA NULLITE DE LADITE DELIBERATION ; - REJETTE LES DEMANDES PRESENTEES PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "BORA-BORA

Bora.

Bora, commune associée de Faanui, au profit de la Sarl Bora Yes ; 2°) de mettre à la charge de la Polynésie française la somme de 500 000 F CFP au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE TAPIS SAINT MACLOU FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR MAINTENU L'AFFILIATION AU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE DE LE BORGNE DU CHEF DE L'ACTIVITE QU'IL

Par courrier du 3 juin 2022, la commune de Bora Bora a informé la société Occelia et M. A du rejet de l'offre présentée pour chacun des deux lots. Par la présente requête, M.

3] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] (BORA BORA) comparante DEFENDEUR, Madame [U] [Z]-[N], née le 06 Juillet 1967 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] (BORA BORA