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4 572 résultats pour « Bernard DURAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008094891

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Bernard X..., ; M. Ernest Y..., ; Mme Colette Z..., ; M. Hubert A..., ; M. José Michel B..., ; M. Bernard C..., ; M. Pierre D..., ; Mme Isabelle E..., ; M. Denis F..., ; M.

Source officielle

Page 9 sur 229

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Annonces BODACC142 résultats

Journal officiel
Créations

DURAND, Nicolas Bernard Didier

SIREN 531988780Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

11/08/2026

Voir →

Créations

durand, nicolas, bernard , alphonse

SIREN 106353584Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

18/06/2026

Voir →

Radiations

DURAND, Marvïn, Bernard, Charles-Henri

SIREN 941024507Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

20/03/2026

Voir →

Créations

DURAND, Jean-Bernard, Elie

SIREN 387644776Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

02/10/2025

Voir →

Procédures collectives

DURAND, Bernard

Greffe du Tribunal Judiciaire de Brive-la-Gaillarde

Jugement de clôture pour extinction du passif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour extinction du passif. N° RG : 20/00004

07/03/2025

Voir →

TA

CHAMBRE 1

DTA_2102813_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité de l'EHPAD Bernard Lesgourgues : 22.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007744363

Admin. suprême

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Durand-Viel, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11434

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Bernard Y..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi Picardie, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a3

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

villa Longchamp 75116 PARIS représentée par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - No du dossier 260347 assistée de Maître Y..., avocat au barreau du Val de Marne APPELANTE **************** Maître Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a28

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbce

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Attendu que si la mère fait part de ses craintes alors que le père aurait eu durant la vie commune tendance à s'alcooliser force est de constater que les pièces produites-analyse biologique-établissent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02036

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

de Bernard Y... : les attestions de Mme J..., de MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ead

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Bernard à payer à G...

Source officielle
CC

civ1

613720b9cd580146773edde8

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

DE K., épouse de Monsieur Pierre DURAND, demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), 2, avenue Voltaire, défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Michel X

ECLI:FR:CCASS:2009:CR05753

Cassation

20 octobre 2009

20 octobre 2009

fins de chiffrer les préjudices respectifs de chaque partie civile devant le tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand ; "aux motifs que, par décision du 26 février 2002 du ministre de la défense, Bernard

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

61372135cd580146773f1e28

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Bernard de Saint-Affrique rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2317309_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Bernard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
CC

civ1

613721a0cd580146773f55ca

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Bernard, Robert, Louis Y..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 2°/ Mme Z..., Yvonne B..., épouse Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f871

Cassation

29 mars 1979

29 mars 1979

Sur le moyen unique : Attendu que la Cour d'appel a dit que dame X..., assurée sociale, à qui Durant-Labrunie, chirurgien-dentiste, avait dispensé des soins ainsi qu'à son fils Jean-Bernard entre juillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e3e

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

SUR CE Bernard X... exploite sur la Commune de ROUSSON un élevage d'ovins et une culture de cucurbitacées, sur 85 ha.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85db7

Appel

14 mars 2002

14 mars 2002

ESSO S.A.F. prise en la personne de son président directeur général ayant son siège 2 rue des Martinets 92569 RUEIL MALMAISON Cedex représentée par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET, avoué assistée

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e897f56d821fc8a3c65660

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Octobre 2025 N° RG 25/00011 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HULN Appelante Mme [P] [G] veuve [V] née le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Pauline BERNARD

Source officielle
CA

Sécurité sociale

60364ce462ec6aae231b5653

Appel

17 novembre 2015

17 novembre 2015

R] [U], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 26 janvier 2015 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Octobre 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Louis BERNAUD

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Bernard Faivre, - M. Daniel Rouvel, - M.

Source officielle