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1 103 résultats pour « Benzima »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2209634_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

B ainsi que d'une caravane, de poids-lourds accompagnés de leur remorque, et la présence d'animaux faisant partie du cirque Benzini, sur la parcelle située Campagne Roux 900, avenue du 21 aout 1944 à Aubagne

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BENZIMA, Khalid

SIREN 452094204GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

14/09/2010

Voir →

Créations

BENZIMA, Khalid

SIREN 452094204GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARMANDE

14/12/2008

Voir →

CC

civ3

613720ebcd580146773ef7f7

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

BENZIANE, 11°/ Monsieur D. J... BENZIANE, 12°/ Monsieur Béchir X..., 13°/ Monsieur Ahmed D..., 14°/ Monsieur L... BOUCHOUICHA, 15°/ Monsieur A. H..., 16°/ Monsieur S.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64c9f2d6be9373d969ac4533

Appel

1 août 2023

1 août 2023

en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Benzina

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2503291_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Après avoir, au cours de l'audience du 24 mars 2025, tenue en présence de Mme Dusautois, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Benzina, représentant le préfet du

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2602006_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

A..., assisté d’un interprète en langue turque ; - et les observations de Me Benzina, représentant le préfet du Val-de-Marne, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que le moyen invoqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2304515_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 22 mai 2023, présenté son rapport, en présence de Mme Do Novo, greffière d'audience, et entendu : - les observations de Me Benzina substituant Me Termeau, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2501418_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

délivré en avril 2025, qu'elle se désiste donc de ses demandes principales mais maintient celles sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; - les observations de Me Benzina

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2217544_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

A, représenté par Me Benzina, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision 48SI du 18 juin

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a181e93cdc6046d47397669

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

TREHET Avocat (RPJ026319) ET : SCI [G], dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 807431895 Partie défenderesse : assistée par le cabinet NB AVOCATS - Me Julie RAYMOND-DENOUEL et Me Nafissa BENAISSA

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-56233

Admin. suprême

17 juin 2003

17 juin 2003

0pt; margin-bottom:0pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } Resolution ResDH(2003)95 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 19 mars 2002 (final on 19 June 2002) in the case of Benzi

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008192961

Admin. suprême

27 octobre 2004

27 octobre 2004

Benamar X doit être reconduit et a rejeté le surplus de la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925f9

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

.-87380 SAINT GERMAIN LES BELLES COMPARANTE, assistée de Me Edith VERGER-MORLHIGEM, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me BENAIM, avocat au barreau de LIMOGES POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008118462

Admin. suprême

11 mars 2002

11 mars 2002

BENAMAR le visa de long séjour pour études sollicité ; qu'ainsi les conclusions de la requête dirigée contre la décision du 19 mai 2000 par laquelle le consul général de France à Alger lui a refusé un

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2209523_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours dirigé contre la décision de l'ambassade de France en République démocratique du Congo refusant de délivrer à Chanty Bénie G D et Benina

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83063cf40727a0044689c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

1] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Cécilia FINA-ARSON Juge unique assisté de Françoise CHAZAL greffier lors des débats et Linda LEFRANC-BENAMMAR

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

68f2aea4e97b8c1829979d62

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 22 mai 2025 Nous, Magali ESTEVE, Vice-Président, Juge de la mise en état, assistée de Philippe LE CORRE greffier lors des débats et de Linda LEFRANC-BENAMMAR

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 4

6a0f5789cdc6046d477c1526

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Madame [G] [J] [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Alain CORNEC, Avocat, #P0150 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Marie PIET LE GREFFIER Vanessa PECHTAMALJIAN lors des débats Mina BERRIMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fdf

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

.-87100 LIMOGES COMPARANTE-assistée de Me Julia BENAIM, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : Monsieur Bertrand Y..., demeurant ...-87220 FEYTIAT COMPARANT, assisté de Me Marie-France GALBRUN

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-150279

Admin. suprême

17 décembre 2014

17 décembre 2014

margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } .s5A722CD { margin-top:0pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2014)292 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Bezzina

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63b54710c9018405dfcaadd6

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE L'ESSONNE représenté par Me Aziz Benzina

Source officielle