Thierry demeurant : 5 Rue Benoît Oriol 42400 SAINT-CHAMOND Avocat : Maître ROY (SAINT-CHAMOND) APPELANT ---------------- - ME BARRIQUAND MADAME Y... Sandrine Ep.

né le 28 Décembre 1944 à ROMANS SUR ISERE Demeurant... 26600 LA ROCHE DE GLUN représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Guillaume BLANC, avocat INTIMÉS D'autre part, a

PARTIES EN CAUSE : Madame [T], [W], [B] [Y] veuve [S] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 18] de nationalité Française [Adresse 11] [Adresse 11] Représentée par Me FORRÉ substituant Me Benoît

Benoît Rochas, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer " tous arrêtés, décisions réglementaires, individuelles () relevant des attributions de l'Etat dans le département des Hautes-Alpes

Antoine BEAUQUIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #T1 Décision du 10 Janvier 2024 1/1/2 resp profess du drt N° RG 21/04105 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUA7K COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît

Par acte d'huissier du 13 janvier 2013, la SARL CVIM a fait assigner la BPA devant le tribunal de commerce de La Roche sur Yon.

Les sociétés Roche SAS, Genentech Inc. et Roche Holding AG ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

APPELANTE : S.A.S.U. [4] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT

TRANSPORTEURS DE VOYAGEURS, dont le siège est 15, rue du Soleil, Zone de la Mare à Sainte-Marie (97438), la FEDERATION DES TERRASSIERS DE LA REUNION, dont le siège est 26, chemin la Marque, Rivière des Roches

La société ROC SOL soutient avoir réalisé sa mission géotechnique.

Benoît Rochas, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer " tous arrêtés, décisions réglementaires, individuelles () relevant des attributions de l'Etat dans le département des Hautes-Alpes

Benoit Rochas, secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, a reçu délégation de signature du préfet pour signer tout document relatif aux mesures d'éloignements.

par le Conseil de Prud'hommes d'EVRY - Section Activités Diverses - RG n° 08/01036 APPELANTE Madame [V] [P] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Michèle ROUCH

ACTION LOGEMENT SERVICES / [I] [F] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN, Vice-Présidente Juge des Contentieux de la Protection Madame Isabelle

C/ Benoit Y... ...

procéder à l'abrogation partielle de son arrêté du 30 juillet 2007 portant approbation du plan de prévention des risques d'inondation du bassin versant sud-ouest du Mont Ventoux régissant la commune de Bédoin

Benoît Rochas, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer " tous arrêtés, décisions réglementaires, individuelles () relevant des attributions de l'Etat dans le département des Hautes-Alpes

représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Yves BENOIST, avocat au barreau du MANS Madame Michèle G... épouse D... ... Monsieur Alain D... ...