pas inconnu, qu'il avait été client et avait été impliqué le 18 mars dans le vol d'une bouteille de Whisky; que les services de police s'étaient déplacés et qu'un policier avaient déclaré "toi je te connais

de l'opportunité d'une réorganisation de celle-ci et n'étant pas, en toute hypothèse, animé par une intention de nuire ou l'auteur d'une faute intentionnelle ou d'une légèreté blâmable ; que, connaissant

septembre 2024, - ordonné en conséquence l'expulsion de M. et Mme [S] de corps et de biens ainsi que celle de tous occupants de leur chef, du logement et du garage situés [Adresse 1] à [Localité 2], si besoin

propre volonté par leur mère sur son lieu d’inhumation, indiquant qu'elle était une femme très pieuse, et qu'étant analphabète, sans accès aux textes religieux par la lecture, elle avait par conséquent besoin

en vertu de l'effet dévolutif de l'appel, pouvant et devant suppléer à l'absence ou aux insuffisances de la motivation du jugement de première instance ; que, de surcroît, à supposer même, pour les besoins

qu'il savait qu'il ne pourrait pas en fournir la contrepartie, soit qu'il ne disposerait pas des fonds utiles permettant son approvisionnement, en développant notamment un système de cavalerie, au besoin

emprunts était prévu ; "que c'est en toute connaissance de cause qu'en violation de la loi, et nonobstant les injonctions du commissaire aux comptes qui actualisaient les pratiques licites, que connaissant

application des articles 1641 et suivants n’étant pas réunies, - le débouter conséquemment de toutes ses demandes, - accueillir la demande reconventionnelle de la SAS Best Automobiles, - prononcer au besoin

Jean B..., en citant la réponse donnée par cet expert à la question sur le degré de crédibilité des propos de la jeune fille : « Les propos de Juliette A... laissent supposer un besoin d'intensité dans

calibre ou poids prohibé ; que cette dernière indication relative à la nature des faits est à considérer comme répondant aux exigences de l'article 551 du code de procédure pénale précité, nul n'étant besoin

son client depuis longtemps, comme il l'a précisé à la Cour, il connaissait ses besoins et l'usage qu'il entendait faire de la déchiqueteuse ; qu'il ne pouvait ignorer qu'elle aurait à traiter de la "

novembre 1996 prévu en son article 2 lorsqu'il s'agit « de petites quantités de produits cédés directement par le pêcheur côtier au détaillant ou au consommateur » ; que professionnel de la mer, connaissant

prévention, pour être suffisamment prévisible et permettre un exercice utile des droits de la défense, se doit d'énoncer de manière précise les faits constitutifs de cet élément matériel, sans qu'il soit besoin

Je n'ai pas le souvenir d'invitation entre nous, je le connais comme un professionnel ": qu'au titre de sa "profession" Jean-Louis X... a-t-il eu connaissance de la Convention litigieuse établie au bénéfice

26 novembre 1996 prévu en son article 2 lorsqu'il s'agit « de petites quantités de produits cédés directement par le pêcheur côtier au détaillant ou au consommateur» ; que professionnel de la mer, connaissant

contrats de distribution, alors que Canal + a explicitement rompu son contrat pour cette raison, et que Bac Films, dont son président Jean Y... a admis qu'il aurait sans doute contracté même en en connaissant

Une attestation indique les mots «'connasse et salope'» proférés contre une serveuse.

avait dit qu'il avait besoin de 7 500 euros pour sa carte de séjour et il s'était déplacé à son domicile pour les lui donner ; que lorsqu'il était arrivé, M.