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163 résultats pour « Benoît BROSSARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

6945aab675782d5f06ccb78b

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Sont visés également les besoins cognitifs, dyslexie, épilepsie, photosensible et les besoins temporaires, fatigue visuels, geste, précis, lumière, bleue, migraine ophtalmique, mode nuit, vision floue.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00829

Cassation

20 avril 2017

Page 9 sur 9

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Créations

BROSSARD, Benjamin, André, Benoit

SIREN 824791313Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

12/03/2025

Voir →

Créations

ATYLA 44, BROSSARD, Benoît Gérald Yves

SIREN 853109148GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

21/08/2019

Voir →

Ventes et cessions

LA GRANGE AUX LOUPS, M. BROSSARD Benoit et Mlle ROURE Myriame

SIREN 538490806GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

29/01/2012

Voir →

Radiations

LA GRANGE AUX LOUPS, BROSSARD, Benoît

SIREN 487993479GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

29/01/2012

Voir →

Radiations

BROSSARD, Benoit

SIREN 445262165GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

12/10/2008

Voir →

20 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que MM. X..., Y... et Z... ont été poursuivis du chef d'escroquerie en bande organisée les réunissant à des rédacteurs de la Mutuelle des Architectes Français

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372695cd58014677426c34

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de Me X..., de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD

Source officielle