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568 résultats pour « Benjamin BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c590

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df7

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

VINCENNES, pris en la personne de son Directeur Général élisant domicile en sa délégation de MARSEILLE où est géré ce dossier, sise,39 Boulevard Vincent Delpuech-13006 MARSEILLE représenté par la SCP BLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e0a

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b21b

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Defrance 94300 Vincennes, pris en la personne de son directeur général élisant domicile en sa délégation sise, demeurant 39 Boulevard Vincent Delpuech- 13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP BLANC

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60354c0da668b475425c2d92

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

signé par Monsieur Benjamin RAJBAUT, président et par Karine ABELKALON, greffier. *** La société [G], créée en 1996, a pour activité la conception, fabrication et commercialisation d'objets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a89

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Mme Blanche X... ... 20132 ZICAVO assistée de Me Philippe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03513

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Benjamin X... : « on ne négocie pas avec M. Benjamin X... » ; 5 - c'est M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

672134a5d174fb458d869c66

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [D] [W] [N] né le 14 Juin 1978 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Benjamin LAFON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c49cdc6046d4709662c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Benjamin MARTINOT-LAGARDE Me Amelie TOTTEREAU - RETIF ARRÊT du : 03 JUIN 2026 n° : N° RG 24/03103 -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89091

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

rue Defrance 94300-VINCENNES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en sa délégation sise,39 Boulevard Vincent Delpuech-13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP BLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89477

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Roland ROIG, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Madame Salima Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a394

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Defrance 94300 VINCENNES, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en sa délégation sise, 39 Boulevard Delpuech - 13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP BLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a397

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en sa délégation sise, Les Bureaux du Méditerranée - 39 Boulevard Vincent Delpuech - 13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP BLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5ff

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02926

Cassation

5 décembre 2017

5 décembre 2017

reprises au niveau du dos et du bras droit, scène confirmée par le policier D... devant le juge d'instruction qui indiquait que Jérôme X... l'avait frappé avec une barre de fer, en le distinguant bien de Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d88

Appel

18 octobre 2017

18 octobre 2017

TOURS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE DIX SEPT, (18/10/2017), Nous, Michel Louis BLANC Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, faisant fonction de Premier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfe2

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Jacquelin Z...

Source officielle
TJ

Chambre 01

66964137f5112d8edd057d55

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01452_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La société Benjamin Valorisation Immobilière exerce un recours incident à l'encontre de ce jugement en tant que celui-ci a rejeté ses conclusions à fin d'injonction.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6b9

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

d'AIX EN PROVENCE Société FILIA MAIF, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Labège innopole - BP 400 - Voie 3 l'Occitane Rue Carmin - 31673 LABEGE CEDEX représentée par la SCP BLANC

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