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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2302932_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bazin-Clauzade, avocate de M.
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028510751
20 janvier 2014
20 janvier 2014
recours contre la décision du 30 juin 2010 du conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle prononçant l'inscription au tableau de l'ordre de la société civile professionnelle (SCP) Bazin
Source officielle1ère chambre
DTA_2000141_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société André Bazin est rejetée.
Source officielle1ère ch. civile
62736afda58162057dac68ed
4 mai 2022
4 mai 2022
mars 2021 APPELANTS - PARTIE EXPROPRIÉE : Madame [A] [G] épouse [E] née le 03 octobre 1963 à Quincampoix 432 route d'Houlmesnil 76116 BLAINVILLE CREVON représentée par Me Isabelle ENARD-BAZIRE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2510444_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
versement de la somme de 1 200 euros à Me Bazin-Clauzade.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204238_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 août 2022, Mme A B, représentée par Me Bazin, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 6 juin 2022 par
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308168_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
B A, représenté par Me Bazin Clauzade, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2600995_20260219
19 février 2026
19 février 2026
’admission définitive de sa cliente à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Bazin de la somme de 800 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204260_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
C, - et les observations de Me Bazin, représentant Mme D. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleSaisies Immobilières
6736523d944f91b65d3a2526
9 octobre 2024
9 octobre 2024
SURENCHERISSEUR DU DIXIEME (Déclaration de surenchère déposée le 08 juillet 2024 à 14h34 au greffe) Représentée par Maître Stéphanie BAZIN de la SELARL HOCHLEX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielle1ère chambre
DTA_2205197_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
mettre à la charge de l'OFII le versement à Me Bazin d'une somme de 1 500 euros.
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
68f28abee97b8c1829957fa9
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Emmanuelle BAZIN............. Le ........................................................... à Me ......................................................
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca71cb8dca058e3e7be4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
L'association Centre de Pneumologie Henri Bazire s'est opposée aux prétentions adverses.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510376_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
B..., représenté par Me Bazin, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre provisoirement à l’aide juridictionnelle ; 2°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1b9
5 mars 2008
5 mars 2008
Jean-Jacques, avoués assisté de Me Marc EYMIN, avocat Madame Françoise A... épouse Z... ... 56000 VANNES représentée par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assistée de Me Marc EYMIN, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305069_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Par un courrier, enregistré le 16 octobre 2023, Me Bazin a confirmé le maintien de ses conclusions, notamment en ce qui concerneses demandes au titre des frais d'instance.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502978_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. Le rapporteur, signé P. Loustalot-Jaubert Le président, signé G.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503519_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le novembre 12 novembre 2025. La rapporteure, signé G. SORIN Le président, signé G. THOBATY Le greffier, signé A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500849_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Baaziz, greffier Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204999_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025.
Source officiellePage 9 sur 205