) du 26 décembre 2002 et du lot n°29 de la copropriété (de la SARL BARBATRE à M.

) du 26 décembre 2002 et du lot no 51 de la copropriété (de la SARL Barbatre a M.

d'amende, et de suspension de son permis de conduire sans aménagement ; "aux motifs que le 16 octobre 2001, vers 10 heures 30, un accident de la circulation se produisait dans l'agglomération de Balnot-la-Grange

, Olivier X... soutenait que la rue du 11 novembre 1918 empruntée par Patrick Y... n'était pas prioritaire en raison des balises qui conféraient la priorité aux véhicules provenant de la rue Henri Barbusse

Hertz, commissaire priseur ; qu'imputant cette chute à une cornière métallique barrant, au sol, le seuil de la porte de la salle, Mme X... a assigné M.

Arsène X..., avait auparavant retiré de la chaussée les panneaux barrant la route ; que M. Arsène X..., blessé, demanda à M.

B..., des chefs de torture ou actes de barbarie sur mineur de quinze ans. 3.

[J] [A], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 15 avril 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Alexandre Barbosa Borges (ABB), société

pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 27 juin 2000) que la société Procrédit Probail a, selon contrat de crédit-bail publié, financé l'acquisition par la société Bardou

Y... a cédé à son associée, Mme Barat-Gianati, les parts sociales qu'il détenait dans la SNC Pharmacie de l'Horizon ; qu'il a par la suite assigné la SNC représentée par Mme Barat-Gianati en paiement d'une

[K], notaire associé à [Localité 2], M. et Mme [E] ont acquis de la société Financière Barbatre deux appartements "en l'état futur d'achèvement en cours de rénovation", situés dans

Affaires était l'animation commerciale du magasin Babou de Vénissieux, le personnel étant composé de deux gérants, neuf co-gérants et de 34 salariés ; qu'il est établi que sous le couvert de la convention

; "le viol spécifié à la question n 4 a-t-il été accompagné de tortures ou actes de barbarie" ?

C..., est passé alors que le feu était vert pour les véhicules empruntant l'avenue Charles Vaillant, et rouge pour les véhicules abordant l'intersection par l'avenue Henri Barbusse ; qu'aucun élément

[V] [R] des chefs de meurtres précédés, accompagnés ou suivis du crime de tortures et actes de barbarie aggravés, vols aggravés, viol aggravé, enlèvement, séquestration ou détention arbitraire suivie d'une

Nicole, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL D'OISE, en date du 28 juin 1994, qui les a condamnés, le premier pour viols aggravés accompagnés d'actes de torture ou de barbarie, agressions sexuelles

1990), que Mme Colette Z... a assigné les époux Y... et les époux X... pour faire reconnaître que sa parcelle était enclavée par suite de l'édification, par les époux Y..., d'un mur en pierres sèches barrant

Métivet, conseiller, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat des consorts B..., de Me Y... et Me Ricard, avocats de la société X... et Barton et de M. Jumeau A..., les conclusions de M.